Justice, juges et justiciables
dans les États de la Maison de Savoie
Les actes du Colloque international Justice, juges et justiciables dans les États de la Maison de Savoie qui s’est tenu à Aoste les 25 et 26 octobre 2007 ont été publiés dans le n° 145 de Recherches régionales. Alpes-Maritimes et contrées limitrophes 2010, pp. 2-99. ICI
Ce colloque est l’aboutissement du projet “Une civilisation sans frontières Savoie-Piémont-Aoste-Nice du 16ème au 18ème siècle”, porté par le programme Interreg III A Italie-France (Alpes) 2000/2006.
Les services des Archives Historiques Régionales d'Aoste, des Archives d'État de Turin, des Archives départementales de la Savoie ainsi que des Archives départementales des Alpes-Maritimes ont proposé, avec la collaboration d'universitaires, de faire le point de la recherche dans les trois fonds d'archives majeurs (Sénat de Savoie, Sénat de Piémont et Sénat de Nice) et de recenser les sources judiciaires accessibles relatives à la Vallée d'Aoste.
Sommaire
Frédéric Meyer, « Le Sénat de Chambéry dans la société savoyarde du XVIIIe siècle », pp. 3-8.
Jean Luquet, « Le projet INTERREG : une civilisation sans frontières, Savoie-Piémont-Aoste-Nice du XVIe au XVIIIe siècle », pp.9-19.
Maria Costa, « Les sources d’archives à exploiter pour l’étude des procédures judiciaires en Vallée d’Aoste », pp.20-25.
Simonetta Tombacini-Villefranque, « Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d’une institution et de ses archives », pp.26-36.
Edoardo Garis, « Le sentenze criminali del Senato di Piemonte : prime osservazioni sui resultati della schedatura », pp. 37-45.
Isidoro Soffietti, « Riflessioni sulle sentenze penali del Senato di Piemonte (secolo XVIII) », pp. 46-50.
Frederica Giommi, « Un processo penale per omicidio nella Valle di Gressoney (1785-1786) », pp. 51-57.
Benedicte Decourt-Hollander, « Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle :comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale », pp. 58-72.
Marc Ortolani, « Etat des recherches et perspectives de recherches dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles, pp. 73-86.
Floriana Colao, « Stato toscano e giustizia criminale in età moderna. Temi e prospettive di ricerca », pp. 87-92.
Frédéric Meyer, « Les archives judiciaires du Sénat de Savoie : source d’histoire totale », pp.93-99.