Histoire de la justice
Plan sommaire du cours de Michel Bottin
2e année de licence en droit
Chapitre préliminaire Affirmation et déclin de la justice publique
(VIIe siècle avant J-C- XIe siècle après)
Section 1 La justice à Rome
Prg. 1 Sous la République
A. La procédure civile
B. La procédure pénale
Prg. 2 Sous l’Empire
A. La procédure extra ordinem
B. Le droit pénal impérial
Section 2 La justice à l’époque franque
A. La justice laïque
B. La justice ecclésiastique
C. La justice seigneuriale (pour mémoire)
Titre 1. La justice du roi XIIe siècle-1789
Ch. 1 L’organisation de la justice
Section 1 La justice concédée
Prg. 1 L’encadrement des justices seigneuriales
A. Le contrôle
B. Les restrictions de compétences
Prg. 2 L’encadrement de la justice ecclésiastique
A. Le contrôle juridictionnel
B. Les réductions de compétences
Prg. 3 La limitation des juridictions municipales
Prg. 4 L’essor de juridictions commerciales
A. Origines et organisation
B. Compétences
Section 2 La justice déléguée
Sous-section 1 Les juridictions de droit commun
Prg. 1 Les tribunaux de prévôté
A. Organisation et compétences
B. Le Châtelet de Paris
Prg. 2 Les tribunaux de bailliages et de sénéchaussées
A. Organisation
B. Compétences
Prg. 3 Les présidiaux
A. Organisation
B. Compétences
Prg. 4 Les juridictions souveraines
I. Le Parlement de Paris
A. Origines et organisation
B. Compétences judiciaires
C. Compétences extra judiciaires
II. Les parlements provinciaux et les conseils souverains
A. Origine et typologie
B. Compétences judiciaires
C. Compétences extra judiciaires
III. Les cours majeures en Europe : l’exemple du sénat de Nice
Prg. 5 Eléments de procédure
A. Procédure civile
B. Procédure pénale
Sous-section 2 Les juridictions déléguée d’attribution
Prg. 1 Les chambres de comptes
I. La chambre des comptes de Paris
II. Les chambres de comptes de province
Prg. 2 Les cours des aides
A. Origines et organisation
B. Attributions
Prg. 3 Les juridictions d’amirautés
A. Origines et organisation
B. Compétences
Prg. 4 Les prévôts des maréchaux de France
A. Origines et organisation
B. Compétences
Section 3 La justice retenue
Prg. 1 La justice du roi hors Conseil
A. Les lettres de cachet
B. Les lettres de justice et de grâce et de justice
Prg. 2 La justice en Conseil du roi
I. La justice ordinaire
A. Organisation
B. Modes d’action
II. La justice extraordinaire
A. Principes
B. Typologie
Chapitre 2 Les monde judiciaire
Section 1 Les juges
A. Les officiers
B. Les conseillers du roi
Section 2 Les auxiliaires de justice
A. Les procureurs
B. Les avocats
Chapitre 3 Les débats du XVIIIe siècle
Section 1 Le pouvoir judiciaire
Prg. 1 La conception parlementaire
A. Fondements historiques
B. Conséquences politiques
Prg. 2 La conception monarchique
A. Fondements théoriques
B. Conséquences politiques
Section 2 La critique pénale
Prg. 1 Montesquieu
Prg. 2 Voltaire
Prg. 3 Beccaria
Prg. 4 Rousseau
Section 3 La lutte de la monarchie et de ses parlements
Prg. 1 Sous Louis XV
A. Les grandes affaires politico-judiciaires
B. La réforme Maupeou
Prg. 2 Sous Louis XI
A. Les réformes judiciaires
B. Les grandes affaires judiciaires
Titre 2 La justice et la Révolution (1789-1799)
Chapitre 1 La conception de 89
Prg. 1 Le « pouvoir judiciaire »
A. Une approche restrictive
B. Un domaine limité
Prg. 2 La justice civile
A. Les procédures conciliatoires
B. Les procédures contentieuses
Prg. 3 La justice pénale
A. Les juridictions
B. Les parquets
Prg.4 La « justice administrative »
Section 2 Les personnels
Chapitre 2 La conception de 1792
Section 1 Les ruptures
Prg. 1 Les suites judiciaires du 10 août
Prg. 2 le procès du roi
Section 2 L’évolution de la justice ordinaire
Prg. 1 En matière civile
Prg. 2 En matière pénale
Section 3 L’organisation de la justice révolutionnaire
Prg. 1 Pendant la Convention girondine
A. Le Tribunal révolutionnaire de Paris
B. La législation d’exception
Prg. 2 Pendant la Convention montagnarde
A. La législation
B. Les juridictions révolutionnaires en province
Prg. 3 Pendant la Convention Thermidorienne
A. Liquidation du passé
B. Préparation de l’avenir
Titre III Le nouvel ordre judiciaire
Chapitre 1 L’œuvre de Napoléon et ses suites
Section 1 L’organisation
Prg. 1 Les tribunaux ordinaires
A. La justice civile
B. La justice pénale
Prg. 2 Les justices d’exception
Section 2 Les personnels