Mise en ligne : septembre 2008
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Recherches en Ius commune
Cette rubrique regroupe mes études, récentes et anciennes, concernant le jus/ius commune. J’y ai ajouté quelques papiers de travail, un peu de bibliographie, des liens externes et quelques instruments de travail à l’usage des étudiants de Master 2.
J’aborde ce thème sous trois angles différents : la jurisprudence, le droit de la mer et le droit féodal.
Le sommaire renvoie via des liens internes aux différents thèmes de mes publications ou directement aux pages qui suivent.
Sommaire
Droit français et jus commune : une présentation lire1
Coutume féodale et jus commune: extrait lire 1
Les arrêts motivés (decisiones) du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles : extrait lire 1 et texte lire 4
Jus commune et droit de la mer: extrait lire 1
Jus commune et droit commercial : extrait lire 1
La motivation des sentences en jus commune: texte lire 1 ou 2
La jurisprudence féodale de Richeri: texte lire 1 ou 3
Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice : papiers de travail lire 6
Les recueils de decisiones dans les archives du Sénat de Nice: texte lire 7
Bibliographie sur la motivation des arrêts, la cassation et le précédent judiciaire; lire 8
Plan du cours de jus commune de Master 2 et bibliographie; lire 5