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Recherches en Ius commune
Cette rubrique regroupe mes études, récentes et anciennes, concernant le jus/ius commune. J’y ai ajouté quelques papiers de travail, un peu de bibliographie, des liens externes et quelques instruments de travail à l’usage des étudiants de Master 2.
J’aborde ce thème sous trois angles différents : la jurisprudence, le droit de la mer et le droit féodal.
Le sommaire renvoie via des liens internes aux différents thèmes de mes publications ou directement aux pages qui suivent.
Sommaire
Du droit français au jus commune : une présentation lire1
Coutume féodale et jus commune : Lire ici
Les arrêts motivés (decisiones) du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles : Lire ici
Jus commune et droit de la mer : Lire ici
Jus commune et droit commercial : Lire ici
La motivation des sentences en jus commune : Lire ici
La jurisprudence féodale de Richeri : Lire ici
Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice : papiers de travail Lire ici
Les recueils de decisiones dans les archives du Sénat de Nice : Lire ici
Bibliographie sur la motivation des arrêts, la cassation et le précédent judiciaire : Lire ici
Plan du cours de jus commune de Master 2 et bibliographie : Lire ici