Les arrêts motivés dans le Répertoire de la sous-série 1B Sénat de Nice
Le répertoire de la Sous-série 1B Sénat de Nice (ancien régime) par Simonetta Tombaccini Villefranque vient d’être publié par les Archives départementales des Alpes-Maritimes, Nice, 2008. Il remplace le vieux répertoire d’Henri Moris (1902) dont on dira qu’il a rendu d’inestimables services au chercheur…tout en laissant dans l’ombre une part très importante du fonds. Merci donc à Madame Villefranque pour avoir trié et classé cette masse de documents et pour nous offrir en prime un index particulièrement soigné.
Cette publication concerne directement la jurisprudence du Sénat de Nice parce qu’elle offre un inventaire complet des recueils de decisiones qui se trouvent dans les archives sénatoriales niçoises. Le fonds est plus riche qu’on ne le pensait.
Voici une description sommaire de cet ensemble :
Sénat de Nice :
Les « Décisions originales » sont reclassées selon l’ordre suivant (page 279 de l’Inventaire): 1 B 460 (1646-1663) ancien 114 ; 461 (1663-1719) ancien 113 ; 462 (1725-1735) ancien 115 ; 463 (1737-1767) ancien 116 ; 464 (1769-1781) ancien 117 ; 465 (1787-1818) ancien 281.
On y ajoute trois recueils de doubles et de compléments de 1646 à 1790, 1B 134 à 1B 136, p. 23 de l’Inventaire.
Pour les recueils de copies provenant d’autres cours souveraines des Etats de Savoie (pp. 18-23 de l’Inventaire) :
Sénat de Piémont
-37 registres de Decisiones du Sénat de Piémont de 1584 à 1764, 1B 79 à 1B 115
-5 registres de Decisiones supplémentaires de 1529 à 1735, 1B 116 à 1B 120
-11 registres de la Deuxième série des decisiones du Sénat de Piémont de 1729 à 1780, 1B 121 à 1B 131, soit un total de 53 registres pour ce sénat.
Autres cours
-Deux recueils de tables de decisiones diverses, 1B 76 et 77.
-Cinq recueils de decisiones et d’arrêts de la Regia Camera de Conti de Turin, du Sénat de Savoie, et des deux conseils de Sardaigne, le Supremo Consiglio et de la Reale Udienza.
Et enfin
Une compilation de decisiones des sénats de Piémont, Casale et Nice, sous le titre de Decisiones senatu fabriani, XVIIe-XVIIIe siècles, 1B 71 à 1B 73.
M.B.