Recherches en Jus commune tardif
Sommaire
Cette rubrique regroupe mes études, récentes et anciennes, concernant le jus/ius commune du XVIe au XIXe siècle J’y ai ajouté quelques papiers de travail, un peu de bibliographie, des liens externes et quelques instruments de travail à l’usage des étudiants de Master 2.
Les arrêts motivés (decisiones) du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles lire
Jus commune et droit de la mer lire
Jus commune et droit commercial lire
La motivation des sentences en jus commune lire
La jurisprudence féodale de Richeri lire
Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice lire
Les recueils de decisiones dans les archives du Sénat de Nice lire
Bibliographie sur la motivation des arrêts et le précédent judiciaire lire
Plan du cours de jus commune de Master 2 et bibliographie lire