Mise en ligne : novembre 2010
recherches en ius commune
Sommaire
Cette rubrique regroupe mes études, récentes et anciennes, concernant le jus/ius commune. J’y ai ajouté quelques papiers de travail, un peu de bibliographie, des liens externes et quelques instruments de travail à l’usage des étudiants de Master 2.
J’aborde ce thème sous trois angles différents : la jurisprudence, le droit de la mer et le droit féodal.
Le sommaire renvoie via des liens internes aux différents thèmes de mes publications ou directement aux pages qui suivent.
Coutume féodale et jus commune lire
Les arrêts motivés (decisiones) du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles lire
Jus commune et droit de la mer lire
Jus commune et droit commercial lire
La motivation des sentences en jus commune lire
La jurisprudence féodale de Richeri lire
Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice lire
Les recueils de decisiones dans les archives du Sénat de Nice lire