Jus commune: sommaire
Mise en ligne : novembre 2010
  
 
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Sommaire
 
 
Cette rubrique regroupe mes études, récentes et anciennes, concernant le jus/ius commune. J’y ai ajouté quelques papiers de travail, un peu de bibliographie, des liens externes et quelques instruments de travail à l’usage des étudiants de Master 2.
J’aborde ce thème  sous trois angles différents : la jurisprudence, le droit de la mer et le droit féodal.
Le sommaire renvoie via des liens internes aux différents thèmes de mes publications ou directement aux pages qui suivent.
 
 
 
 

Coutume féodale et jus commune lire   

 

Les arrêts motivés (decisiones) du Sénat de Nice. XVIIe-XIXe siècles lire  

 

Jus commune et droit de la mer lire  

 

Jus commune et droit commercial  lire

 

La motivation des sentences en jus commune lire 

 

La jurisprudence féodale de Richeri lire  

 

Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice lire   

 

Les recueils de decisiones dans les archives du Sénat de Nice  lire 

 

Bibliographie sur la motivation des arrêts et le précédent judiciaire  lire   

 

Plan du cours de jus commune de Master 2  et bibliographie lire      

 
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