Michel Bottin

 

 

Section 1 Les institutions sociales

§ 1 La condition juridique des personnes

A La citoyenneté

. L’édit de Caracalla

. La hiérarchisation de la citoyenneté

B La liberté

. Les statuts traditionnels

. Les changements du Bas-Empire

§ 2 La condition juridique des terres

A Dans les campagnes

. La propriété villageoise

. Les grands domaines

B Dans les villes

. La propriété privée

. La propriété publique

Section 2 Les institutions publiques

§ 1 Le pouvoir impérial

A Nature

. Principat

. Dominat

B Organisation

. Unitaire

. Partagée

§ 2 L’administration de la Gaule

A Les provinces

. Sous le Haut-Empire

. A partir de Dioclétien

B. Les cités

. Organisation

. Evolution

 

 

 

Section 1 La condition juridique des personnes

§ 1 La nouvelle hiérarchie des hommes libres

A La disparition des anciennes noblesses

B Les puissants et leurs clientèles

§ 2 Le développement de la condition servile

A L’amélioration de la condition des esclaves

B La dégradation de la condition des demi-libres

Section 2 La condition juridique des terres

§1 La mutation économique

A Le ralentissement des échanges

B La disparition des moyens d’échange

§ 2 Les modes d’exploitation

A Les « grands domaines »

B La petite exploitation

 

 

Section 1 La nature du pouvoir

§ 1 Le roi mérovingien

A Le caractère militaire

B Le caractère personnel

C Le caractère patrimonial

D Le caractère patriarcal

§ 2 Le roi carolingien

A Le roi chrétien

a La doctrine théocratique

b  Le rite sacralisant

B L’empereur romain

a Le couronnement

b La restauration

Section 2 L’exercice du pouvoir

§ 1 Le pouvoir central

A  Le Palais

a Fonctionnement

b Personnel

B  Les assemblées

a L’assemblée des hommes libres

b L’assemblée des grands

§ 2 L’administration du territoire

A L’administration générale

a Le comte

. Statut

. Pouvoirs

b Les supérieurs du comte

. Ducs

. Missi dominici

B Les administrations spécialisées

a L’armée

. Mérovingienne

. Carolingienne

b La justice

. Les influences germaniques

. Les influences romaines

c Les finances

. Ressources

. Gestion

 

 

Section 1 L’administration de l’Eglise

§ 1 Le clergé séculier

A L’évêque

a Désignation

b Pouvoirs

B Les auxiliaires de l’évêque

a Le clergé urbain

b Le clergé rural

C Les supérieurs de l’évêque

. Sous les Mérovingiens

. Sous les Carolingiens

§2  Le clergé régulier

A Evolution

B Hiérarchie

Section 2 Le pouvoir de l’Eglise

§ 1 Le patrimoine ecclésiastique

A Constitution

B Gestion

§ 2 La justice ecclésiastique

A La juridiction spirituelle

B La juridiction temporelle

 

 

Section 1 Les réseaux de fidélité

§ 1 Les liens personnels de dépendance

A L’importance du phénomène

B La réaction du pouvoir

§ 2 Les liens matériels de dépendance

A Le bénéfice

B Le fief

Section 2 Les pouvoirs locaux

§ 1 Les agents publics

A L’inamovibilité des fonctions

B L’hérédité des fonctions

§ 2 Les immunistes

A Les démembrements du fiscus romain

B Les nouvelles concessions d’immunités

§3  Les châtelains

A La demande de sécurité

B La mise en sécurité

 

 

 

Section 1 La condition juridique des terres

§ 1 Les tenures

A La tenure à fonction politique : le fief

a L’aspect contractuel

. La conclusion du contrat

.Les obligations nées du contrat

. Les sanctions du contrat

B L’aspect patrimonial

. L’hérédité

. L’aliénabilité

B La tenure à fonction économique : la censive

a L’aspect contractuel

. La conclusion du contrat

. Les obligations nées du contrat

. Les sanctions nées du contrat

B L’aspect patrimonial

. L’hérédité

. L’aliénabilité

§ 2 Les alleux

A La  diversité des situations

a La formation

. Les alleux ecclésiastiques

. Les alleux laïques

b L’alleu et la coutume

. « Nulle terre sans seigneur »

. « Nul alleu sans titre »

. » Nul seigneur sans titre »

B Le statut

. L’alleu noble

. L’alleu roturier

Section 2 La condition juridique des personnes

§ 1 Ceux qui travaillent

A Les serfs

a l’origine de la condition

. Aspects historiques

. Aspects géographiques

. Aspects juridiques

b Les incapacités

. Servitudes personnelles

. Servitudes réelles

c La sortie du servage

. Le déguerpissement

. L’affranchissement

B Les roturiers

a Les vilains

b Les bourgeois

. Acquisition de la bourgeoisie

. Privilèges

§ 2 Ceux qui combattent

A L’entrée dans la noblesse

a La chevalerie

b L’inféodation

c La naissance

d L’anoblissement

B Le statut des nobles

a Les charges

. Le service armé

. L’interdiction de travailler

b Les droits

. En matière militaire

. En matière judiciaire

. En matière fiscale

§ 3 Ceux qui prient

A L’entrée dans le clergé

a Par le sacrement de l’ordre

. Les ordres majeurs

. Les ordres mineurs

b Par l’état de vie

. En société

. En communauté

B Le statut des clercs

a Les privilèges

. Individuels

. Collectifs

b Les charges

. Pour les clercs séculiers

. Pour les clercs réguliers

 

 

Section 1 La seigneurie

§ 1 La naissance des seigneuries

A Les théories

. La théorie de l’école domaniale

. La théorie de l’usurpation

B Les faits

a La formation des seigneuries titrées

b La formation des châtellenies

§ 2 L’exercice du pouvoir dans la seigneurie

A La guerre

a L’organisation de l’armée seigneuriale

. Aspect féodal

. Aspect royal

b La réglementation de la guerre

. L’action de l’Eglise

. L’action du roi

B La justice

a Nature du pouvoir judiciaire

. Justice féodale et justice seigneuriale

. Haute et basse justice

b Le fonctionnement de la justice

. L’organisation

. La procédure

C Les finances

a Les revenus domaniaux

b Les impositions

D L’économie

a   La surveillance des échanges

b Les monopoles d’exploitation

E La sureté publique

a Le contrôle des personnes

b Le contrôle des activités

Section 2 Les villes

§ 1 Les conditions de l’émancipation urbaine

A l’attitude des bourgeois

a Face la sécurité

. Solidarités professionnelles

. Solidarités confessionnelles

. Solidarités jurées

b Face à la richesse

. La terre

. L’impôt

B L’attitude des détenteurs du pouvoir

a L’attitude des seigneurs

. La bienveillance

. L’hostilité

b L’attitude du roi

. Dans son domaine

. Hors de son domaine

§ 2 La mesure de l’indépendance urbaine

A La ville dans la seigneurie

a Les villes sans représentation permanente

b  Les villes dotées d’une représentation permanente

B Les villes seigneuries

a Les villes de commune

b Les villes de consulat

 

 

Section 1 L’indépendance de la hiérarchie

§ 1 La papauté

A La désignation du pape

. Les électeurs

. Le conclave

B Le gouvernement du pape

a La primauté

. L’affirmation doctrinale

. Les résultats politiques

b La centralisation

. gouvernementale

. judiciaire

. fiscale

§ 2  Les diocèses

A La désignation de l’évêque

a La distinction du temporel et du spirituel

. L’office et le bénéfice

. L’investiture

b L’intervention du pape

. Par la voie judiciaire

. Par la voie bénéficiale

B L’administration du diocèse

. Le chapitre cathédral

. Les vicaires généraux

§ 3 Les ordres monastiques

a L’exemption monastique

b Le développement des ordres monastiques

Section 2 L’indépendance de la gestion

A Le patrimoine

a Aspects féodaux

. En situation de suzeraineté

. En situation de vassalité

b Aspects fiscaux

. Impositions ecclésiastiques

. Impositions royales

B La justice

a Organisation

. Les officialités

. La rote romaine

B Procédure

. Conciliatoire

. Dénonciatoire

. Inquisitoire

 

 

Section 1 La préservation de l’existence de la royauté

§ 1 A l’intérieur du royaume

A La continuité dynastique

a L’hérédité

b L’aînesse

B L’unité territoriale

a L’indivisibilité

b La régence

§ 2 A l’extérieur du royaume

A Le roi et l’empereur

a L’attitude de l’empereur

. La souveraineté universelle

. Le droit romain

b L’attitude du roi

. Le soutien du pape

. « Le roi est empereur en son royaume »

B Le roi et le pape

a L’attitude du pape

. La théorie du pouvoir direct

. la théorie du pouvoir indirect

b L’attitude du roi

. Avant Philippe IV le Bel

. Sous Philippe IV le Bel

Le conflit fiscal

Le conflit judicaire

Le gallicanisme

Section 2 La restauration des pouvoirs

§ 1 Le roi féodal

A Le roi seigneur

a Les organes de gouvernement

. L’hôtel du roi

; la curia regis

b Le domaine

. Accroissement

. Gestion

B Le roi suzerain

a Les droits du roi vis-à-vis de ses vassaux directs

b Les droits du roi vis-à-vis des vassaux de ses seigneurs

§ 2 Le roi souverain

A Le roi exerce une fonction

a Les missions

. Le commun profit

. La paix et la concorde

b La sacralisation

. Le serment

. L’onction

B Le roi exerce un pouvoir

a Les moyens

. Normatifs

. Judiciaires

b Les représentations

. La main de justice, l’épée et l’anneau

. La Couronne, préfiguration de l’Etat

 

 

 

Section 1 La condition juridique des personnes

§ 1 Une société d’ordres

A L’appartenance à la noblesse

a Les catégories de nobles

. Les voies de l’ennoblissement  

.Les restrictions d’accès

b Les privilèges

. Les charges

. Les avantages

B L’appartenance au clergé

a Les catégories de clercs

. Réguliers et séculiers

. Le critère bénéficial

b Les privilèges

. Les charges

. Les avantages

§ 2 Une société de corps

A L’aspect territorial

a Au niveau provincial

. L’identité provinciale

. L’appartenance provinciale

b Au niveau communal

. Les « villes et bourgs murés »

. Les communautés d’habitants

B L’aspect fonctionnel

a Les représentations politiques

. Noblesses

. Clergé

b Les représentations professionnelles

. Les fonctions publiques

. Les métiers jurés et le commerce

Section 2 La condition juridique des biens

§ 1 La richesse foncière

A Les mutations du droit féodal

a Le débat sur l’allodialité des biens féodaux

. L’engagement du Domaine

. La jurisprudence des parlements

b La consolidation des biens communaux

. L’action des communautés d’habitants aux XIVe-XVe siècles

. Les droits collectifs

§ 2  L’essor capitaliste

A Le crédit

a La question du prêt à intérêt

. La lutte contre l’usure

. Intérêt et investissement

b Les formes du crédit

. La rente

. La part sociale

B La richesse

a Le manieurs d’argent

. La Banque

. La Finance

b Les entrepreneurs

.Le commerce

. L’industrie

 

 

Section 1  Les fondements du pouvoir royal

§ 1 Le caractère fonctionnel

A Le roi représente Dieu

a Le roi par le peuple

. Doctrine

. Applications

b Le roi par la grâce de Dieu

. Doctrine

. Applications

B Le roi représente le bien commun

a L’approche mystique : le roi incarne le bien commun

. Fondement religieux

. Applications politiques

Le cas de la France : le royaume, corps mystique du roi

Le cas de l’Angleterre : le « king’s two bodies »

b Approche politique : le roi exprime le bien commun

. Fondement religieux : l’institution royale

. Fondement juridique : l’Etat

La Couronne

« L’Etat c’est moi »

§ 2 Le caractère absolu

A La souveraineté royale est absolue=parfaite

a La souveraineté est unique

. Non collégiale

. Non partagée

b La souveraineté est perpétuelle

. Pas d’interruption

. Pas de suspension

B La souveraineté royale est absolue=indépendante

a La souveraineté et l’Etat

. Les lois ordinaires

. Les lois fondamentales

b La souveraineté et la Nation

. Les privilèges

. Les libertés individuelles

Section 2 La dévolution du pouvoir royal

§ 1 La succession dynastique

A La succession remplace l’hérédité

a La masculinité

. L’exclusion des filles

1322 : l’exclusion des filles de Philippe V

1328 : l’exclusion d’Isabelle, fille de Philippe le Bel

. L’exclusion des enfants des filles

1337 : l’exclusion du fils d’Isabelle, Edouard III

1337 : l’exclusion du fils de Jeanne, fille de Louis X

b La légitimité

.La légitimation des bâtards de Louis XIV

. L’intervention du Parlement de Paris

B Le principe national est consolidé

a La catholicité

. L’Edit d’union 1588

. L’arrêt du président Le Maistre 1593

b La nationalité

. L’exclusion de Philippe V roi d’Espagne

. L’exclusion des descendants de Philippe V

§ 2 La dévolution de la Couronne

A Les attributs

a La continuité de la Couronne

. La continuité absolue

« Le roi ne meurt pas en France »

« Le roi est toujours majeur »

. La continuité relative

Les lois

Les dettes

b L’indisponibilité de la Couronne

. La non modification de l’ordre légal

Le traité de Troyes 1420

Le traité d’Utrecht 1713

. L’interdiction d’abdiquer

B Les moyens

a L’accroissement du Domaine

. Le principe

. Les exceptions

Domaine fixe et domaine casuel

Henri IV et la Navarre

b La conservation du Domaine

. Le Domaine est indivisible

Les apanages

Les engagements du Domaine

. Le Domaine est imprescriptible

Domanialité ordinaire

Domanialité féodale