Liste des ├ętudes 2015-1971

 
 
 

 

Michel Bottin

 

Etudes

2015-1971

 

 
 
 
Les études signalées en gras sont publiées dans
 
Michel Bottin
 
 Itinéraires croisés d’Histoire du droit
entre France et Etats de Savoie
 
 Etudes réunies par Olivier Vernier et Marc Ortolani
 Préfaces de Maurice Quénet et Gian Savino Pene Vidari
Avant-propos de Colette Bourrier-Raynaud
 
ASPEAM
 Nice
2015
 
Cette liste ne comprend pas les préfaces, comptes rendus, rapports et présentations d’ouvrages.
 
 
 
1.                  « Le Liber de usuris de Honoré Leotardi », in Actes du colloque Diritto e giuristi negli Stati sabaudi : modelli giuridici nazionali e scienza europea, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° VIII, Cuneo, 6-7 novembre 2014, à paraître.
 
2.                  « Jean Egret et La Pré-Révolution française. 1787-1788. Deux réflexions sur les commencements de la Révolution », in Mélanges Doyen Jean-Yves Coppolani, à paraître.
 
3.                  « La réforme de l’Ordonnance criminelle de 1670 devant le Parlement de Paris au printemps 1788 », in Mélanges en l’honneur du Doyen Roger Bernardini. Parcours pénal, à paraître.
 
4.                  « Le Sénat de Nice. Histoire et mémoire. 1614-2014 », in Actes du colloque IVe Centenaire de la fondation du Sénat de Nice, cour souveraine de justice, Ville de Nice, dir. Olivier Vernier, 8 mars 2014, à paraître.
 
5.                  « Public ou domanial ? La formation du domaine public maritime dans l’ancien droit français », in Actes du colloque La mer, la côte, le juge. Aspects du domaine public maritime, Laboratoire CERDACFF, Nice, 26 septembre 2014, à paraître.
 
6.                  « Grotius et la liberté du commerce maritime », in Actes de la Journée d’études sur Le commerce maritime organisée par le LexFEIM, Université du Havre, coord. Cédric Glineur, 13 novembre 2014, in Annuaire de droit maritime et océanique, T. XXXIII, 2015.
 
7.                  « La mer côtière en Méditerranée occidentale : réalités géographiques et encadrement juridique, Moyen Age-XVIIIe siècle », in Actes du colloque de Nice, Laboratoire CMMC, 15-17 novembre 2012, dir. Anne Brogini et Maria Ghazali, La Méditerranée au prisme des rivages. Menaces, protections, aménagements en Méditerranée occidentale (XVIe-XXIe siècles), Bauchène, Paris, 2015, pp. 263-273.
 
8.                  « L’origine de la séparation des contentieux judiciaire et administratif. Notes sur le débat historiographique », in Actes du colloque Procès administratif et procès civil. Convergences et divergences, dir. Christian Vallar, Laboratoire CERDACFF, Nice, 20-21 juin 2013, PU Aix-Marseille, 2014, pp.13-17.
 
9.                  « Les premiers mois de l’administration de Pierre Mellarède à Nice. Aux origines de la réforme de l’Etat sous Victor-Amédée II », introduction à la correspondance administrative de l’intendant général de Nice Mellarède de janvier à octobre 1799,  in Nice et son Comté. 1630-1730. Témoignages, récits et mémoires, textes réunis par Hervé Barelli et Marc Bouiron, Mémoires Millénaires, Saint-Laurent-du-Var, 2014, pp. 319-323
   
10.              « Joseph Raybaud, Président du Conseil général des Alpes-Maritimes. 1964-1967 : défense et illustration de l’institution départementale », in Actes du colloque Les  exécutifs locaux, Laboratoire ERMES, avril 2013, dir. Marc Ortolani, Nice-Historique, Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1932 à 1973, 2013, pp. 221-225.
 
11.              « Les présidences départementales de Francis Palmero et la "Région Côte d'Azur". 1961-1973», in Actes du colloque Les exécutifs locaux, Laboratoire ERMES, avril 2013, dir. Marc Ortolani, Nice-Historique, Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1932 à 1973, 2013, pp. 226-241.
 
12.              « Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi "dépensier" », in Les trésoriers payeurs généraux et receveurs des Finances : les hauts fonctionnaires d’un grand service public (1865-2012), Les Editions Gestion et Finances publiques, Paris, 2012, pp. 32-43.
           
13.              « Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris-Cour des pairs. 11 avril-7 mai 1788. Retranscription des originaux et commentaires », in rubrique Louis XVI. Réformes et Pré Révolution 2011. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
14.              « La gestion des galères de Savoie. Aspects administratifs et comptables, 1560-1637 », communication dans le cadre du Colloque  Les comptes publics : enjeux,  techniques, modèles, 1500-1850, Université de Paris Ouest, Nanterre, coord. Marie-Laure Legay, juin 2010, publiée in Comptabilité(s). Revue d’histoire des comptabilités, 3/2012
 
15.              « Les inventaires des biens et droits féodaux dans les Etats de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècles », in Actes du colloque de Cuneo, octobre 2011,  Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie, contributions réunies par Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° V,  Serre Editeur, Nice, 2012, pp. 13-22.
 
16.              Chronique de la commémoration du 150e anniversaire de l’annexion de Nice à la France. 15 juin 2010-15 juin 2011, version papier de la Chronique du www.michel-bottin.com, Chez l’Auteur, Nice, 45 p.
 
17.              Avec Marc Ortolani et Olivier Vernier, « Louis Gassin, président du Conseil général (1926-1931),  » in Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1861 à 1932. Pour une histoire du département, Nice Historique, juillet-décembre 2011, pp. 384-421.
 
18.              «  Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l'histoire de la Pré Révolution  L'exemple de la séance du 22 juin 1787 », in rubrique Louis XVI. Réformes et Pré Révolution, 2010. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
19.              « Maurice Rouvier, chef du Gouvernement, ministre des Finances … et président du Conseil général de 1890 à 1911, in Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1861 à 1932. Pour une histoire du département, numéro spécial de Nice Historique, juillet-décembre 2011, pp. 314-349.
 
20.              « Le système douanier des Etats de Savoie et le régime dérogatoire niçois », in Actes du colloque Commerce et communications maritimes dans les Etats de Savoie, Imperia, janvier 2009, contributions réunies par Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° II, Serre Editeur, Nice  2011, pp. 95-105.
 
21.              « Les Raybaudi de La Roquette-Saint-Martin. Une famille niçoise à l’épreuve des déchirures politiques de la Révolution à 1860. Notes d’histoire. », in Personnalités et familles du Comté de Nice face à l’Annexion de 1860 à la France, études coordonnées par Colette Bourrier-Raynaud et Olivier Vernier, ASPEAM, Nice, 2010, pp. 61-72.
 
22.              « Nicolas Rapetti. Du Collège de France aux embûches politiques niçoises », in Nice Historique, 2010, pp. 244-265.
 
23.              « Le parti français après l’annexion. Chronique de la vie politique niçoise d’après la correspondance d’Auguste Carlone (juin-décembre 1860) », in Nice Historique 2010, pp. 192-241.
 
24.              « Gestion publique et contrôle des finances publiques sous la Restauration », in L’invention de la gestion des finances publiques. Elaboration et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914), dir. Philippe Besse, Florence Descamps , Sébastien Kott, Lucile Tallineau, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, Paris, 2010, pp. 159-168.
 
25.              « Chronique militaire et domestique de la famille De May des années 1780 aux années 1850 » in Vive la France. Regards croisés sur l’union du Comté de Nice à la France, 1860-1947, Serre Editeur, Nice, 2010, pp. 123-137.
 
26.              « Jus commune et coutumes féodales dans les Etats de Savoie au XVIIIe siècle d’après le Tractatus de Feudis de T.M. Richeri », in Actes du colloque Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie, Nice, décembre 2007, dir. Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S, n° I,  Serre Editeur , Nice, 2010, pp. 449-463.
 
27.              « Entre Provence et Comté de Nice. Les seigneurs de Dosfraires, Fougassières et Pharaon au XVIIIe siècle », in Nice Historique, n° 3, L’Estéron terre frontière. Des communautés et des hommes, 2008, n° 3, pp. 269-281.
 
28.              « Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes. Considérations sur l’organisation administrative d’une marche », in Cahiers de la Méditerranée, n° 77, décembre 2008, pp. 137-149.
 
29.              « Les services centraux des finances en 1788. Etude de géographie administrative parisienne », communication présentée au Colloque organisé par l’Université de Rouen et le Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, La Direction générale des Finances publiques. Vers une administration nouvelle ?  19 décembre 2008. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
30.              « Les péages maritimes de Monaco et Villefranche face au droit international », communication dans le cadre du colloque L’Etat et la mer. Environnement et usages de l’Antiquité à nos jours, IREP-COME, Centre de la Méditerranée moderne et contemporaine, Commission RAMOGE, Institut du droit économique de la mer, 20-22 novembre 2008. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
31.              « Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune », in Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, coord. par Olivier Vernier,  Paris, Editions de La Mémoire du Droit, 2008, pp. 81-96.
 
32.              « Nice et Villefranche, un même   maritime. Passé, présent, avenir », communication au colloque Le patrimoine maritime du Comté de Nice et de la Principauté de Monaco, octobre 2007, Villefranche, IREP.COME, octobre 2007. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
33.              « La Corografia, ouverture de la Storia delle Alpi marittime », in Introduction à la Chorographie des Alpes maritimes. Une description de Nice et des Alpes du sud au XVIIe siècle, par Pierre Gioffredo, texte traduit de l’italien, annoté et commenté par Hervé Barelli, Nice, Editions Nice-Musées, 2007, pp. 9-27.
 
34.              « Banalité féodale et monopole d’exploitation. Chronique judiciaire des moulins de La Roquette-Saint Martin. XVIIe-XXe siècle », 2007. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
35.              « Droit romain et jus commune. Considérations sur les fondements juridiques de la liberté des mers », in Droit international et coopération internationale, Hommage à Jean-André Touscoz, Nice, France-Europe Editions, 2007, pp. 1225-1238.
 
36.              « Toretas de Chiabaudi. Seigneurs et pouvoir seigneurial à Tourrette. XIe-XVIIe siècles », in Nice Historique, n° 3 et 4, Tourrette-Levens et son château, 2007, pp. 215-233.
 
37.              « Notes pour une étude institutionnelle de la notabilité élective », Présentation pour la journée d’étude Notables et notabilités dans les Alpes-Maritimes, Laboratoire ERMES, Faculté de droit, Université de Nice, lundi 16 avril 2007. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
38.              « Le Consulat de Mer de Nice. 1613-1855. Perspectives de recherches », Actes du Colloque organisé par l’Association française d’histoire de la justice sur Les tribunaux de commerce. Histoire du modèle français, Bordeaux, décembre 2001, coll. Histoire de la justice, n° 17, Paris, La Documentation française, 2007, pp. 87-110.
 
39.              « Les budgets extraordinaires d’Achille Fould. Réflexions sur le classicisme en droit budgétaire », in Hommage à Jacques Basso, France-Europe Editions, Nice, 2006, pp. 87-107.
 
40.              « Les decisiones du Sénat de Nice. Eléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècle », in Colloque Le Comté de Nice de la Savoie à l’Europe, Nice, avril 2002, coord., Jean-Marc Giaume et Jérôme Magail, Editions Serre, Nice,  2006, pp. 261-273.
 
41.              « Images de la Vallée du Var », in Voyage pittoresque dans le Comté de Nice et les Alpes-Maritimes du XVIIe au XIXe siècle. Gravures et lithographies, pp. 216-229, Acadèmia Nissarda, Nice, 2005.
 
42.              « La liberté religieuse en France, ou les paradoxes de la laïcité», in Actes du colloque La libertà religiosa tra diritto europeo e diritto interno organisé par l’Université de Turin à Cuneo le 29 avril 2004, Quaderni di diritto e politica ecclesiastica,  avril 2005, pp. 125-146.
 
43.               « La ville baroque. 1580-1691 » , in Nouvelle histoire de Nice, dir. Alain Ruggiero, Chapitre V,  Editions Privat, Toulouse, 2005, pp. 109-128.
 
44.               « Nice ville ouverte. 1691-1792 », in Nouvelle histoire de Nice, dir. Alain Ruggiero, Chapitre VI, Editions Privat, Toulouse, 2005, pp. 129-141
 
45.              « Nice, port de Piémont. La politique maritime des princes de la Maison de Savoie, 1388-1860 », in Le port de Nice des origines à nos jours, Chambre de Commerce et d’Industrie de Nice Côte d’Azur et Acadèmia Nissarda, 2004,  pp. 83-101.
 
46.              « Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration », communication au Colloque Il Code Napoléon in Piemonte. organisé par l’Université de Turin le 25 novembre 2004. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
47.              « De la Constitution Civile du Clergé à la loi de séparation de 1795. Histoire législative du principe de séparation de l’Eglise et de l’Etat sous la Révolution française », communication au colloque Centenaire de la loi de 1905. De la genèse de la loi de 1905 à son application, organisé les 19, 20 et 21 février 2004 par la Commission du centenaire de la loi de 1905, Diocèse de Nice. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
48.              « La région française entre Etat et Union européenne », communication au Colloquio italo-francese organisé par l’Università italo-francese, La governance tra Unione europea, Stato e regioni, Turin 11 octobre 2003. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
49.               « Douanes », « Trésor public », « Budget », entrées in Dictionnaire de la culture juridique, dir. D. Alland et S. Rials,  Quadrige/ Lamy-PUF, Paris, 2003.
 
50.              « Coutume féodale et jus commune. La dévolution des fiefs en Provence et dans le Comté de Nice. XIVe–XVIIIe siècles », in Le droit par-dessus les frontières- Il diritto sopra le frontiere, "Atti" des Journées internationales d’Histoire du droit de Turin, mai 2001, Napoli, Jovene, 2003, pp. 175-215.
 
51.              « Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire », in Le temps et le droit, Actes des Journées internationales d’Histoire du droit, Coord. M. Carlin, Nice, mai 2000, Nice, Serre Editeur, 2002, pp. 91-105.
 
52.               « Anoblissement », « Avocat fiscal général », « Banalité », « Cens bullaire »,  « Consulat de Mer », « Douane », « Droit de Villefranche », «Emphytéose », « Frontières », « Fidéicommis », «  Fief », « Forêt », « Gabelle du sel », « Gouverneur », « Juge ordinaire », « Passage du Var », « Port-franc », « Province », « Regia Camera », « Traite foraine », « Tribunal de Commerce », entrées in Dictionnaire historique et biographique du Comté de Nice, dir. Ralph Shor, Encyclopaedia Niciencis Vol. IV, Serre Editeur, Nice, 2002.
 
53.              « Justice et opinion au temps de Louis XVI. Episodes de la Pré-Révolution judiciaire », in Actes du Colloque Justice et opinion publique, dir. Jean-Jacques Sueur, février 1999, Université de Toulon et du Var, L’Harmattan, Paris, 2002, pp. 177-196.
 
54.              « Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692. Eléments pour une histoire transfrontalière de la région niçoise », in Entre les Alpes et la mer/Zwischen den Alpen und dem Meer, Histoire des Alpes, Revue de l’Università della Svizzera italiana, Lugano, 2001/6, pp.55-71.
 
55.              « Le préfet de l’an VIII. Variations sur l’article 3 de la loi de pluviôse », in Actes du Colloque organisé par la Préfecture des Alpes-Maritimes sur le Bicentenaire de la Loi de Pluviôse an VIII, Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, n°156, 2001, pp. 1-7.
 
56.              « Passer le Var à Saint-Martin, ou les vicissitudes d’un service public mal réglé. XVIe-XIXe siècles », in Provence Historique, fasc. 206, 2001, pp. 509-522.
 
57.              « La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les Etats de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle », in  I Senati sabaudi fra antico regime e Restaurazione, a cura di Gian Savino Pene Vidari, Giappichelli, Torino, 2001, pp. 181-196.
 
58.              « Les Alpes-Maritimes sans frontières. Les leçons oubliées de Pierre Gioffredo (1629-1692) », in Actes du Colloque Du Comté de Nice aux Alpes-Maritimes : les représentations d’un espace politique et culturel dans l’histoire, dir. P-L. Malausséna et M. Carlin, Editions Serre, Nice, 2000, pp. 13-22.
 
 
59.              « Les aspects juridiques de la médiation de Paul III entre François I et Charles-Quint en 1538 », in Actes du Colloque sur Les Guerres de Rivalité et la Trêve de Nice. François I et Saint-Paul, Vence, 2000, pp.33-44.
 
60.              « La politique navale de la Maison de Savoie. 1560-1637 », in Nice Historique, 1999, pp. 12-23.
 
61.              Les Guelfes et le Guelfisme. Les Grimaldi, de Gênes à Monaco. XIIe-XIIIe siècle, Conférence organisée par le Saint-Jean Club dans le cadre de la commémoration du VIIe Centenaire de l’établissement des Grimaldi à Monaco (1297-1997), 1er décembre 1997, Imprimerie Testa, Monaco, 1998, 12 p.
 
62.              « Le Tribunal de Commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d’un anniversaire. 1448-1998 », in Nice Historique, 1998, pp. 111-119.
 
63.              « Frontières et limites maritimes au XVIe siècle », in Actes des journées internationales d’Histoire du droit de Bayonne, La frontière des origines à nos jours, coord. M. Lafourcade, P.U. Bordeaux, 1998, pp. 27-41.
 
64.              « Les ambitions seigneuriales d’un ministre. Joseph-Vincent Lascaris de Castellar, marquis de La Roquette», in Actes du colloque de Menton, octobre 1997, Le Comté de Vintimille et la Famille comtale, Société d’art et d’histoire du Mentonnais, Menton, 1998, pp. 27-30.
 
65.              « Léo Imbert, Rédacteur en chef, 1936-1955. Le temps des choix », Numéro spécial de la revue Nice Historique à l’occasion de son centenaire, in Nice Historique, 1998, pp. 59-65.
 
66.              « Les frontières politiques de l’Arc alpin », in L’arc alpin. Histoire et géopolitique d’un espace européen, dir. Gérard-François Dumont, Economica, Paris, 1998, pp. 79-92.
 
67.              « Commercer en temps de guerre. Enquête sur l’activité maritime de Loano de 1792 à 1793 », in Actes du Colloque Loano 1795 tra Francia e Italia dall’Ancien Regime ai tempi nuovi, organisé par l’Instituto internazionale di Studi Ligure, Bordighera, 1998, pp. 413-427.
 
68.               « Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina 1757-1827 », in Actes du Colloque Destins niçois, Centre de la Méditerranée moderne et contemporaine, Université de Nice, 1996. Cahiers de la Méditerranée, Nice, 1997, pp. 1-6.
 
69.              « Commerce », entrée in Dictionnaire européen des Lumières, dirigé par Michel Delon, PUF, Paris, 1997.
 
70.              « Le Roi, la Constitution, l’Unité. Les événements de 1848 vus par L’Echo des Alpes-Maritimes », Charles-Albert et les réformes de 1848, in Nice Historique, 1997, pp. 3-8.
 
71.              Histoire des finances publiques, Editions Economica, Paris, 1997.
 
72.              « La frontière de l’Etat. Approche historique et juridique », in Actes du Colloque sur Les territoires transfrontaliers, numéro spécial de Sciences de la Société, n° 37, février 1996, pp. 15-26.
 
73.              « De la digue sarde à la RN 202 : la vallée du Var, voie de communication », in Un espace à percevoir, les Alpes d’Azur, T. 1, La communication, voies et moyens, coord. Colette Bourrier-Raynaud, Syndicat intercommunal touristique des Alpes d’Azur (sitalpa), La Documentation française, Paris, 1995, pp. 41-50.
 
74.              « Gestionnaires ou corsaires ? Les fermiers du péage maritime de Villefranche. XVIIe-XVIIIe siècles », in Actes du Colloque De Jacques Cœur à Renault. Gestionnaires et organisations, Centre d’histoire de la gestion, Université de Toulouse, dir. J.-L. Gazzaniga et P. Spiteri, novembre 1994, P.U. Sciences sociales de Toulouse, 1995, pp. 93-102.
 
75.            
« Villèle et le contrôle des dépenses publiques. L’ordonnance du 14 septembre 1822 », in Actes du Colloque La comptabilité publique, continuité et modernité, Bercy, novembre 1993, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Imprimerie Nationale, Paris, 1995, pp. 8-30.
 
76.              « Chronique patrimoniale et professionnelle d’un notaire au XVIIIème siècle. Jean-Ange Baudoin, notaire à La Roquette, Comté de Nice », in Le Comté de Nice terre de rencontre du notariat, Archives des Alpes-Maritimes, Nice, 1994, pp. 133-169.
 
77.            
    « "L’Etat est un, les départements ne sont que les sections d’un   même tout". Approche budgétaire d’un principe révolutionnaire. 1789-1794 », in Etudes et documents VI, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Imprimerie Nationale, Paris, 1994, pp. 191-206.
 
78.               « La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793 », in Rivista di Storia del diritto italiano, 1993, pp. 75-107.
Version abrégée publiée dans Nice Historique 1992, pp. 138-143.
 
79.              « Genèse d’un espace administratif régional : Nice. 1560-1614 », in Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, 1992, pp. 2-12.
 
80.              « Du libre-échange au protectionnisme : la déchirure frontalière, 1887-1888 », in Les Alpes-Maritimes et la frontière, 1860 à nos jours, Ed. Serre, Nice, 1992, pp. 41-54.
 
81.              « Les royalistes et le général De Gaulle », in Actes des Journées d’études de Nice 1990, Commémoration du Centenaire de la naissance du Général De Gaulle, coord. P. Isoart et C. Bidégaray, Les droites et le Général De Gaulle, Economica, Paris, 1991.
 
82.              « La Noblesse niçoise au XIXe siècle. Eléments pour une histoire politique », in Cahiers de la Méditerranée, 1991, pp. 19-32.
 
83.              « Droit budgétaire (formation historique) », « Centimes additionnels », « Cens (droit fiscal et électoral) », « Consentement à l’impôt (histoire du) », « Budget (notions historique et politique) », entrées in Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, dir. Loïc Philip, 2 vol. Economica, Paris 1991.
 
84.              « Le budget de 1788 face au Parlement de Paris. Novembre 1787-avril 1788 », in Etat, Finances et économie pendant la Révolution française, Actes du Colloque de Bercy, octobre 1989, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Paris, Imprimerie Nationale, 1991, pp. 67-79.
 
85.              « Le Comté de Nice en question », in 1388, La Dédition de Nice à la Savoie, Publications de la Sorbonne, Paris, 1990, pp. 443-451.
 
86.              Avec Olivier Vernier, « Roger Aubenas et l’Histoire du Comté de Nice », in Nice Historique, 1990, pp. 5-9.
 
87.              « Louis XVI et la recherche scientifique. Approche politique et institutionnelle », in Actes du colloque de Nice sur Le mécénat capétien, dir. M. Torelli et J. Faisant, 1987, Carrefour universitaire méditerranéen, Nice, 1989, pp. 99-109.
 
88.              « Du Var aux Alpes. Le Comté de Nice entre deux frontières », in Nice Historique 1988, pp. 101-107.
 
89.              « La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes, 1878-1889 », in Les Alpes-Maritimes 1860 à 1914. Intégration et particularismes, Ed. Serre, Nice, 1988, pp. 97-116.
Version abrégée : « L’armée dans les Alpes-Maritimes à la Belle Epoque », in  Nice Historique, 1988, pp. 169-176.
Adaptation : « Chasseurs alpins dans les Alpes-Maritimes à la fin du XIXe siècle », in Alain Bexon dir., Un peintre chez les chasseurs alpins. Nice, Alpes et Vosges. Pierre Comba 1859-1934, Editions Itinera Alpina, Annecy, 2006, pp. 59-83.
 
90.              « La Sau dou Broc : un épisode sanglant de la contrebande du sel à la frontière provençale du Comté de Nice, 7 septembre 1851 », in Nice Historique, 1988, pp. 21-27.
 
91.              « L’autorisation budgétaire », in Histoire du droit des finances publiques, dir. H. Isaïa et J. Spindler, vol. 3, Les finances locales, Economica,  1988, pp. 97-125.
 
92.              « Saint-Martin-du-Var, mille ans d’histoire », in La Commune de Saint-Martin-du-Var a CXX ans. 1867-1987, coord. F. Zucca et E. Girard, Serre Editeur, Nice, 1987, pp. 19-78.
 
93.              « Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. Essai d’interprétation. 1774-1788 », in Mémoire, VI , 1987,  pp. 3-22.
 
94.              « Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle », in  Hommages Gérard Boulvert, Centre d’Histoire du droit, Université de Nice, 1987, pp. 85-107.
 
95.              « La réforme fiscale devant le Parlement de Paris : de l’extension du contrôle d’opportunité au recours aux Etats Généraux. 25 juin-19 septembre 1787 », Communication au premier Congrès international du Bicentenaire de la Révolution française, Réformes ou Pré Révolution ?, Université René Descartes, Paris, septembre1986. Disponible sur Michel-bottin.com.
 
96.               « Introduction historique au droit budgétaire et à la comptabilité publique de la période classique », in Histoire du droit des finances publiques, dir. H. Isaïa et J. Spindler, vol. 1, Economica, 1986, pp. 3-31.
 
97.              « De la capitale administrative au chef lieu de département : les mutations administratives de l’espace régional niçois. 1814-1860 », in Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté », Centre d’Histoire du droit, Nice, 1985, pp. 7-35.
 
98.              « Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle », in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, XIII, 1985, pp. 153-165.
 
99.              « Le fief de la Roquette-sur-Var (Comté de Nice) d’après le consegnamento féodal de 1734 »,  in Hommage à Maurice Bordes, Les Belles Lettres, Paris, 1983, pp. 113-128.
 
100.          « Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle », in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit des anciens pays de droit écrit, XII, 1983, pp. 11-28.
 
101.          « Les moulins de La Roquette-Saint-Martin au XVIIIe siècle », in Nice Historique,  1983, pp. 132-136.
 
102.          La réforme constitutionnelle de mai 1788 : l’Edit « portant rétablissement de la Cour plénière » , Nice 1982, 214 p.
 
 
103.  
              « Coupage et certificat d’origine : aspects du commerce des huiles à Nice au milieu du XIXe siècle », in Provence Historique, 1982, pp. 431-436.
 
104.           « Controverse sur l’application aux fiefs niçois des principes des Libri Feudorum aux XVIIe-XVIIIe siècles », in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit des anciens pays de droit écrit , XI, 1980, pp. 99-112.
 
105.          « Les galères de Savoie au XVIe siècle », in  Archeologia, n° 1145, août 1980, pp. 28-33.
 
106.          « Le Consulat de Mer de Nice », in Cahiers de la Méditerranée, n° 18, juin 1979, pp. 55-63.
 
107.          « Le droit de mer des souverains de la Maison de Savoie », in Cahiers de la Méditerranée, n° 18, juin 1979, pp. 51-53.
 
108.          « Un commerce parallèle : La contrebande niçoise du XVIIe au milieu du XIXe siècle », in Annales Méditerranéennes d’Histoire et d’Ethnologie juridiques, Nice, 1976-1977, pp. 3-36.
 
109.          « Port franc et zone franche. Les franchises douanières du pays niçois », in Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, n°1, 1976, pp. 1-23.
Repris et résumé in Cahiers de la Méditerranée, n° 18, juin 1979, pp. 37-49.
 
110.          Le Droit de Villefranche. Impositions douanières et péagères  dans le Comté de Nice sous l’Ancien Régime, dir. Jacques Vidal, Thèse Droit, Nice, 1974.
 
111.          Aspects internationaux du Droit de Villefranche au XVIIIe siècle, Mémoire pour le DES d’Histoire du droit, dir. Roger Aubenas, Faculté de droit de Nice, 1971.

 

 

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