Table des matières
Avant-propos de Colette Bourrier-Raynaud. p. I
Préface du Recteur Maurice Quénet. p. III
Préface du Professeur Gian Savini Pene Vidari. p. VII
Formation et carrière. p. XV
Liste des publications 2014-1971. p. XVII
Les études de chaque thème sont présentées dans un ordre chronologique croissant, de la plus ancienne à la plus récente
I. Administration-Justice-Jurisprudence
De la capitale administrative au chef lieu de département : les mutations administratives de l’espace régional niçois. 1814-1860. p. 3
Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. 1774-1788. Essai d’interprétation. p. 17
Louis XVI et la recherche scientifique. Approche politique et institutionnelle. p. 35
Genèse d’un espace administratif régional : Nice.1560-1614. p. 49
Le Tribunal de Commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d’un anniversaire. 1448-1998. p. 59
Le préfet de l’an VIII. Variations sur l’article 3 de la loi de pluviôse. p. 71.
Justice et opinion au temps de Louis XVI. Episodes de la Pré-Révolution judiciaire. p. 79
Les decisiones du Sénat de Nice. Eléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècle. p.93
Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l'histoire de la Pré Révolution L'exemple de la séance du 22 juin 1787. p. 109
Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes. Considérations sur l’organisation administrative d’une marche. p. 119
Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune. p. 131
Joseph Raybaud, Président du Conseil général des Alpes-Maritimes (1964-1967) : défense et illustration de l’institution départementale. p. 147
II. Droit et gestion des Finances publiques
La réforme fiscale devant le Parlement de Paris : de l’extension du contrôle d’opportunité au recours aux Etats Généraux. 25 juin-19 septembre 1787. p. 165
Le budget de 1788 face au Parlement de Paris. Novembre 1787-Avril 1788. p. 181
" L’Etat est un, les départements ne sont que les sections d’un même tout" . Approche budgétaire d’un principe révolutionnaire.1789-1794. p. 195
Gestionnaires ou corsaires ? Les fermiers du péage maritime de Villefranche. XVIIe-XVIIIe siècle. p. 209
Villèle et le contrôle des dépenses publiques. L’ordonnance du 14 septembre 1822. p. 219
Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire. p. 243
Les budgets extraordinaires d’Achille Fould. Réflexions sur le classicisme en droit budgétaire. p. 257
Gestion publique et contrôle des finances publiques sous la Restauration. p. 273
Les services centraux des finances en 1788. Etude de géographie administrative parisienne. p. 283
La gestion des galères de Savoie. Aspects administratifs et comptables, 1560-1637. p. 297
Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi "dépensier". p. 309
III. Limites maritimes-Frontières-Douanes-Communications
Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle. p. 321
Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle. p. 335
La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes, 1878-1889. p. 355
Du libre-échange au protectionnisme : la déchirure frontalière, 1887-1888. p. 373
La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793. p. 385
De la digue sarde à la RN 202. p. 395
La frontière de l’Etat. Approche historique et juridique. p. 407
Frontières et limites maritimes au XVIe siècle . p. 417
Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692. Eléments pour une histoire transfrontalière de la région niçoise. p. 431
Droit romain et jus commune. Considérations sur les fondements juridiques de la liberté des mers. p. 445
Les péages maritimes de Monaco et Villefranche face au droit international. p. 457
Le système douanier des Etats de Savoie et le régime dérogatoire niçois. p. 469
IV. Droit féodal-Noblesse-Notables
Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle. p.483
La Noblesse niçoise au XIXe siècle. Eléments pour une histoire politique. p. 495
Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina.1757-1827. p. 505
Les ambitions seigneuriales d’un ministre. Joseph-Vincent Lascaris de Castellar, marquis de La Roquette. p. 511
La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les Etats de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle. p. 517
Coutume féodale et jus commune. La dévolution des fiefs en Provence et dans le Comté de Nice. XIVe–XVIIIe siècle. p.527
Banalité féodale et monopole d’exploitation. Chronique judiciaire des moulins de La Roquette-Saint Martin. XVIIe-XXe siècle. p. 549
Entre Provence et Comté de Nice. Les seigneurs de Dosfraires, Fougassières et Pharaon au XVIIIe siècle. p. 569
Jus commune et coutumes féodales dans les Etats de Savoie au XVIIIe siècle. p. 577
Les Raybaudi de La Roquette-Saint-Martin. Une famille niçoise à l’épreuve des déchirures politiques de la Révolution à 1860. p. 593
Les inventaires des biens et droits féodaux dans les Etats de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècle. p. 603
Table des matières. p. 613