Itinéraires de recherches en histoire du droit des Finances publiques
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Itinéraires de recherches

en Histoire du droit des Finances publiques

 

Michel Bottin

 

SOMMAIRE

 
 
Les études ci-dessous se présentent comme un itinéraire de recherches commencé il y a près de trente ans sur les conseils d’Henri Isaïa alors maître de conférences en droit public à Nice. Elles suivent un fil rouge, celui du droit budgétaire, de la comptabilité publique et des administrations financières. Elles mettent en lumière une manière française de pratiquer les Finances publiques.
Cet Itinéraire de recherches suit aussi les évolutions de la recherche historique depuis les années 1980. Il accorde ainsi une large place à ce qu’on appelle aujourd’hui la « gestion publique.
Enfin, ces recherches en Finances publiques ont croisé à plusieurs reprises deux axes de recherches qui me sont chers, la Pré Révolution française d’une part et l’histoire des Etats de Savoie d’autre part. J’ai pensé que ces études trouvaient leur place dans cet « Itinéraire » comme autant d’ouvertures.
M. B. Mars 2018
 
 

Introduction historique au droit budgétaire et à la comptabilité

de la période classique

Lire

 

La réforme fiscale devant le Parlement de Paris

Juin-septembre 1787 Lire

 

Approches historiques du droit budgétaire local

Lire

 

Le budget de 1788 face au parlement de Paris

 Novembre 1787-avril 1788 Lire

 

Cinq entrées du Dictionnaire encyclopédique des Finances Lire

Droit budgétaire. Formation historique

Centimes additionnels

Cens. Droit fiscal et électoral

Consentement à l’impôt. Histoire

Budget. Notion historique et notion politique

 

 

« L’Etat est un. Les départements ne sont que les sections d’un même tout »

 Approche budgétaire d’un principe révolutionnaire .1789-1794 Lire

 

Villèle et le contrôle des dépenses publiques

 L’ordonnance du 22 septembre 1822 Lire

 

Histoire des Finances publiques.

Table des matières Lire

 

La « Regia camera de conti » de Turin Lire

 

Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire Lire

 

Trois entrées du Dictionnaire de la culture juridique

Budget

Trésor

      Douane Lire

 

Les budgets extraordinaires d’Achille Fould

 Réflexions sur le classicisme en droit budgétaire Lire

 

Les services centraux des Finances en 1788

Etude de géographie administrative parisienne Lire

 

Le système douanier des Etats de Savoie

 et le régime dérogatoire niçois Lire

 

Gestion publique et contrôle des Finances publiques sous la Restauration  Lire

 

Les inventaires de droits et biens féodaux dans les Etats de Savoie

XVIIe-XVIIIe siècles Lire

 

Les trésoriers généraux, comptables publics au service du « roi dépensier »   Lire

 

La gestion des galères de Savoie.

 Aspects administratifs et comptables. 1560-1637 Lire

 

Histoire du droit et Finances publiques

 Aspects historiographiques récents  Lire

 

Henri Isaïa, 1943-2017, et l’Histoire du droit des Finances publiques Lire

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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