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Douanes et péages 

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Ma thèse portait sur l’histoire d’un péage, le droit de 2% de Villefranche, imposition perçue dans le Comté de Nice du XVIe au XVIIIe siècle sur la circulation des marchandises. Le péage avait un caractère régional et était dû pour toute importation ou exportation par terre comme par mer. Sa perception était aménagée en fonction des règlementations locales (le « Port franc de Nice-Villefranche ») et étatiques (la « Dogana » et la « Trattaforanea »).
L’institution offrait ainsi deux points de vue. Un point de vue local sur le régime de franchises niçois, et au-delà sur l’activité commerciale. Un point de vue général sur le régime douanier des Etats de Savoie. Ces aspects, locaux et généraux, ont été développés après la thèse dans différentes études menées au gré des opportunités offertes par la recherche.
La liste qui suit rassemble ces études. Elle est présentée selon un ordre chronologique croissant, de la plus ancienne à la plus récente.
MB Mai 2018
 

Le Droit de Villefranche

 Impositions douanières et péagères dans le Comté de Nice

XVIe-XVIIIe siècles

 Plan de la thèse

  Voir

 

Port franc et zone franche

 Les franchises douanières du pays niçois

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Un commerce parallèle

 La contrebande niçoise du XVIIe au XIXe siècle

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Le commerce des huiles à Nice au XIXe siècle

 Coupage et certificat d’origine

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L’embuscade douanière du pont Charles-Albert

 7 septembre 1851

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Pressions douanières et affermissement frontalier

 Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle

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Entrée « Douane »

  Dictionnaire de la culture juridique

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Le Port franc de Nice-Villefranche

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Les péages maritimes de Monaco et de Villefranche face au droit international

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Du libre-échange au protectionnisme

 La fermeture de la frontière franco-italienne 1887-1888

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Le système douanier des Etats de Savoie

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