Douanes et péages
Sommaire
Ma thèse portait sur l’histoire d’un péage, le droit de 2% de Villefranche, imposition perçue dans le Comté de Nice du XVIe au XVIIIe siècle sur la circulation des marchandises. Le péage avait un caractère régional et était dû pour toute importation ou exportation par terre comme par mer. Sa perception était aménagée en fonction des règlementations locales (le « Port franc de Nice-Villefranche ») et étatiques (la « Dogana » et la « Trattaforanea »).
L’institution offrait ainsi deux points de vue. Un point de vue local sur le régime de franchises niçois, et au-delà sur l’activité commerciale. Un point de vue général sur le régime douanier des Etats de Savoie. Ces aspects, locaux et généraux, ont été développés après la thèse dans différentes études menées au gré des opportunités offertes par la recherche.
La liste qui suit rassemble ces études. Elle est présentée selon un ordre chronologique croissant, de la plus ancienne à la plus récente.
M.B. Mai 2018
En fait toutes ces recherches ont commencé par un mémoire de DES d’Histoire du droit et des faits sociaux. Le voici.
M.B. avril 2020
Le Droit de Villefranche
Impositions douanières et péagères dans le Comté de Nice
XVIe-XVIIIe siècles
Plan de la thèse
Pressions douanières et affermissement frontalier
Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle
Le Port franc de Nice-Villefranche
Les péages maritimes de Monaco et de Villefranche face au droit international
Le système douanier des Etats de Savoie