P.R.I.D.A.E.S.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit
des Anciens Etats de Savoie
Production de la norme environnementale
et codification du droit rural
dans l’Europe méridionale entre France et Italie
XVIIe-XXe siècles
X
10e Colloque international
Nice
1, 2, 3 Décembre 2016
Contributions réunies par
Marc ORTOLANI
Gwenaëlle CALLEMEIN
Audric CAPELLA
Olivier VERNIER
Composées et mises en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Editeur
Nice
2019
Table des matières
Madeleine FERRIERES, Préface, p. I
Table des auteurs, p. VII
I Production et évolution de la norme environnementale, p. 1
Michel BOTTIN, Bans champêtres et droit féodal. Entre jus commune feudale et applications sabaudo-piémontaises, p.3
Bénédicte DECOURT HOLLENDER, Jus statuendi municipal et tutelle étatique : l’exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle, p. 13
Bruno BERTHIER, Un pouvoir réglementaire résiduel : l’activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l’Ancien Régime, p. 23
Alberto LUPANO, I bandi campestri e i bandi politici et di polizia della città di Chivasso : problemi e prospettive, p. 49
Jean-Yves COPPOLANI et Florence JEAN, Codifications et projets de codification de droit rural en Corse de 1768 à 1830, p. 71
Lorenzo SINISI, L’ultima stagione del diritto particolare in Liguria : i bandi campestri del Ducato di Genova (1815-1848), p. 87
Olivier VERNIER, La cristallisation des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L’exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924, p. 101
Alessandro CROSETTI, Abbandono dei terreni rurali e associazionismo fondiario : sviluppo e recupero paesaggistico e ambientale, p. 123
II L’enjeu forestier : entre exploitation et préservation, p. 147
Davide DE FRANCO, Statuti delfinali, regi editti e bandi campestri per la salvaguardia delle foreste nelle valli del Brianzonese in epoca preindustriale, p. 149
Emilie-Anne PEPY, Ce que les archives ecclésiastiques ont à dire sur l’environnement : l’exemple des forêts de la Grande Chartreuse (XVIIe-XVIIIe siècles) , p. 165
Marc ORTOLANI, Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle, p. 179
Paola CASANA, Les forêts : des bans champêtres au règlement de la Maison de Savoie, p. 203
III Pratiques agro-pastorales, terres communes et protection des terroirs, p. 215
Laetizia CASTELLANI, Règlements champêtres et gestion des terroirs en Balagne à l’époque moderne. Premiers enseignements, p. 217
Daniele ROSA, In difesa dei "finaggi" : tutela delle risose collettive e regolazione dei confini nel Ponente ligure, p. 231
Eric FABRE, Restoubler la terre : gérer la pratique entre contraintes agro-environnementales et consensus sociaux. Étude de la norme informelle d’un usage interdit (XVIIIe-XXe siècles) , p. 249
Michele ROSBOCH, Beni collettivi, comunità e territori, p. 263
Donatella BALANI, Bandi campestri nella provincia di Biella : pratiche agro-pastorali e tutela del territorio (secoli XVIII e XIX) , p. 275
Gwenaëlle CALLEMEIN, Le pâturage à Puget-Théniers à travers les bans champêtres de 1837 : entre exploitation des terres et préservation des ressources naturelles, p. 291
IV Surveillance et représentation, p. 307
Audric CAPELLA, La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes: une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République) , p. 309
Denis JOUFFROY, Les gardes champêtres aux avant-postes du contrôle du territoire au XIXe siècle en Corse : une clé de compréhension de l’évolution du droit rural insulaire ? p. 337
Mario RIBERI, La « lecture » du territoire niçois par Clemente Rovere : une mémoire du passé pour la protection et la valorisation du paysage actuel, p. 355
Table des matières, p. 381