Programme de Recherches sur les Institutions et le Droit
des Anciens Etats de Savoie
P.R.I.D.A.E.S
Coordination Professeur Marc Ortolani
Par le Professeur Marc Ortolani
Les colloques et les publications
Volume I Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie
Volume II Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats de Savoie
Volume III Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie
Volume IV Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté, à l’occasion du 150e anniversaire de l’annexion de Nice et de la Savoie à la France
Volume V Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du moyen-âge au XIXe siècle.
Volume VI Intendants et Intendance en Europe et dans les Etats de Savoie. XVIe-XIXe siècles
Volume VII États de Savoie, Églises et institutions religieuses des Réformes au Risorgimento
Volume VIII Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles — Entre modèles nationaux et science européenne
Volume X Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie
Volume XI Intégration des étrangers et des migrants dans les Etats de Savoie depuis l’époque moderne
Volume XII 1848 dans les Etats de Savoie. Un pas vers la modernité politique
Volume XIII Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et les Etats voisins
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume I
POUVOIRS ET TERRITOIRES DANS LES ÉTATS DE SAVOIE
Actes du colloque international de Nice
29 novembre-1er décembre 2007
Textes réunis par Marc Ortolani, Olivier Vernier et Michel Bottin
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2010
Table des matières
Pouvoirs et territoires dans la pensée politique et diplomatique
Jean-Pierre Pantalacci, Le regard des ambassadeurs vénitiens sur les États de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècles, p. 3
Éric GASPARINI, Les États de la Maison de Savoie vus de France au XVIIIe siècle , p. 13
Pierre-Yves BEAUREPAIRE, Secouer le joug étranger. Affirmations identitaires et revendications d'autonomie chez les francs-maçons savoisiens et piémontais à la fin du XVIIIe siècle , p. 21
Bruno BERTHIER, Autorité ou autoritarisme centrifuge ? Joseph de Maistre ou l'analyse politique urticante d'un complexe institutionnel paradoxal d'États de Savoie au crépuscule de leur vénérable histoire , p. 27
Pouvoir et limites des territoires
Denis Tappy, Les frontières actuelles du canton de Vaud : genèse historique d'un territoire et questions de limites , p. 53
Elisa Mongiano, I Paesi di nuovo acquisto nel regno sabaudo , p. 69
Victor Monnier, L'origine de la neutralité suisse étendue à la Savoie du Nord dans les traités de 1815 et 1816 , p. 79
Paola Casana, Il Consiglio di Stato albertino e il territorio , p. 91
Sylvain Milbach, La Savoie en 1848-1849 : en deçà des monts , p. 103
Pouvoir, fluctuations et consolidations territoriales
Alberto Lupano, Il ducato del Monferrato e il dominio sabaudo , p. 115
Henri-Louis Bottin, Savoie et territoires conquis dans les statuts de Savoie : gestion juridique d'une politique d'expansion territoriale , p. 131
Valerio Gigliotti, Amedeo VIII di Savoia : titolarità, rinuncia ed esercizio del potere territoriale, p. 143
Gaëlle Arpin-Gonnet, René de Lucinge, négociateur et signataire d'une paix raisonnable : le traité de Lyon (17 janvier 1601) , p. 157
Federico Alessandro Goria, Claudio di Seyssel e i beni demaniali , p. 169
Bénédicte Decourt-Hollender, Les limites du Comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle: affermissement de la frontière politique et défense de la raison territoriale des communautés , p. 181
Pouvoir et administration du territoire
Henri Costamagna, Progrès et limites de la centralisation dans les provinces des États de Savoie à l'époque moderne , p. 193
Karine Deharbe, La tutelle de l'intendant sur les communautés du Val d'Entraunes : Entraunes et Saint-Martin entre Royaume de France et Maison de Savoie (1713-1718) , p. 203
Michele Rosboch, L'accentramento sabaudo nel Ducato d'Aosta , p. 217
Marc Ortolani, La tutelle du pouvoir sur l'administration du territoire : la réforme de 1775 et les conseils municipaux des communautés du comté de Nice , p. 225
Pouvoir et contrôle du territoire
Enrico Genta, Territorio, nobiltà e sovrano sabaudo in età moderna , p. 241
Alice ABENA, Il controllo del Principe sui sudditi nei domini sabaudi , p. 251
Carla Narducci, Il consiglio delle finanze sabaudo ed il controllo del territorio , p. 263
Alain Ruggiero, La mobilisation des énergies par la commission supérieure de statistique 1837-1838 , p. 271
Pouvoir et territoires ecclésiastiques
Marie-Thérèse Avon-Soletti, L'Abbaye d'Hautecombe, haut lieu de spiritualité et d'autorité. XIIe-XIVe siècles , p. 283
Christian Bruschi, Le diocèse de Genève-Annecy confronté à différentes souverainetés au temps de François de Sales , p. 301
Christian Sorrel, Un département, trois diocèses : politique concordataire et droits acquis en Savoie de 1860 à 1905 , p. 317
Pouvoir, territoire et ruralité
Gian Savino Pene Vidari, Il bosco dall'ambito territoriale locale alla disciplina sabauda, p. 333
Alessandro Crosetti, Potere e territorio : Eclissi dell'autonomia comunale. I bandi campestri nel territorio albese tra XVII e XVIII secolo , p. 341
Sara Cipolla, Il Senato di Piemonte e i bandi campestri , p. 353
Pouvoir, territoire et justice
Isidoro Soffietti, La giurisdizione della Camera dei conti e le fonti del diritto nei secoli XVIII-XIX. Osservazioni , p. 369
Christian Aimaro, Problemi di amministrazione della giustizia nel Biellese, tra centro e periferia. I procedimenti di controllo sull'attività dei giusdicenti : assisie e sindacati , p. 375
Lorenzo Sinisi, Diritto e giustizia nel Ponente ligure : le enclaves sabaude di Oneglia e Loano fra Antico Regime e Restaurazione , p. 387
Lucie Ménard, L'organisation juridictionnelle commerciale dans les États de Savoie , p. 403
Jean-François Brégi, Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860 , p. 417
Stéphanie Blot-Maccagnan, Changement de souveraineté et organisation du territoire judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860, p. 433
Droit, législation et institutions particularistes
Michel Bottin, Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d'après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri , p. 449
Simonetta Tombaccini-Villefranque, Un retrait lignager à Guillaumes à la veille de la Révolution , p. 465
Thierry Couzin, Délégation du pouvoir et développement régional. Recherches complémentaires sur la législation sarde dans la province de Nice à l'époque de la Restauration , p. 473
Francesco Aimerito, Cette pratique ne s'acquiert pas au Sénat. La partecipazione delle diramazioni periferiche dell'apparato giurisdizionale alla progettazione delle riforme del processo civile sardo-piemontese del XIX secolo ed il suo significato nel quadro del pensiero giuridico coevo , p. 485
Caterina Bonzo, Il controllo regio sui fedecommessi , p. 509
Pouvoir, territoire et culture
Chiara Michelis, Lo Stato sabaudo e il controllo territoriale dei titoli accademici , p. 523
Jean-Baptiste Pisano, Du militaire au politique. Les enjeux symboliques d'une métamorphose de l'espace urbain , p. 541
Sylvie de Galleani et Olivier Vernier, Aspects des rapports entre pouvoir et culture sous la Restauration sarde (1814-1860) , p. 553
Sylvie de Salvador-Saban, L'enjeu du Comté de Nice dans l'Europe des régions , p. 565
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Programme de Recherches sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie
Volume II
COMMERCE ET COMMUNICATIONS MARITIMES ET TERRESTRES
DANS LES ETATS DE SAVOIE
Actes du colloque international d’Imperia
9-10 janvier 2009
Textes réunis par Marc Ortolani et Olivier Vernier
Composés et mis en page par Henri-Louis Bottin
Serre Editeur Nice 2011
Table des matières
Commerce et communications
Silvia Marzagalli, Les communications terrestres et maritimes de Nice dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Un regard depuis Gênes , p. 3
Renata Allio, Les diligences des Bonafous sur la Route d’Italie , p. 19
Marc Ortolani, Le passage du col de Tende à la fin du XVIIIe siècle. Jalons pour une histoire du service public des transports, p. 37
Luisa Piccinno, Porti e strade della Liguria durante la dominazione francese , p. 63
Alain Ruggiero, Nice, port de transit éphémère , p. 85
Politiques et stratégies commerciales et douanières
Michel Bottin, Le système douanier des Etats de Savoie et le régime dérogatoire niçois, p. 93
Donatella Balani, Strategie commerciali e problemi di ordine pubblico ai confini occidentali degli Stati sabaudi (XVIII secolo) , p. 107.
Karine Deharbe, Histoire d’un accord douanier : la Convention de 1703 entre les intendants, Le Bret, de Provence, et Mellarède, du Comté de Nice , p. 133
Paola Massa, Communicazioni, porti e dinamiche commerciali nel Ponente ligure tra guerra e pace: il caso Straforello , p. 151
Bruno Berthier, Les franchises communales, outil juridique d’une politique routière ambitieuse dans les possessions médiévales de la Maison de Savoie : l’exemple contradictoire de Saint-Germain-de-Séez (Tarentaise) , p. 167
Droit commercial, contentieux et assurances
Alberto Lupano, Aimone Cravetta e il diritto commerciale , p. 217
Maura Fortunati, Paolo Boselli e Le droit maritime en Italie , p. 227
Gian Savino Pene VIDARI, Le sentenze del Tribunale di Commercio di Porto Maurizio in materia ferroviaria , p. 241
Lorenzo Sinisi, La legislazione marittima nel Regno di Sardegna nell'età della Restaurazione. Gli editi e regolamenti feliciani , p. 251
Lucie MENARD, Assurance et contrat maritime dans la jurisprudence commerciale niçoise au début du XIXe siècle : l’affaire Frères Gioan contre société Despine , p. 269
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Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume III
Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie
Actes du colloque international de Turin
9 et 10 octobre 2009
Préface de Gian Savino Pene Vidari
Textes réunis par Marc Ortolani, Olivier Vernier et Michel Bottin
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2012
Table des matières
Préface-Premessa
Gian Savino PENE VIDARI, p. I
Propriété et droit féodal
Federico Alessandro Goria, Vicende della proprietà feudale in età moderna. Spunti sull’applicazione in Piemonte dei decreti ducali in materia di alienazione dei feudi : fra dottrina e giurisprudenza, p. 3
Michel BOTTIN, Les inventaires des biens et droits féodaux dans les Etats de Savoie (XVIIe-XVIIIe siècles), p. 13
Propriété collective
Juliette Lassalle, La propriété collective dans la haute Roya à travers les règlements de contentieux territoriaux (XIIe-XVe siècles), p. 25
Roberta Braccia, La proprietà collettive negli statuti rurali del Ponente ligure : alcuni rilievi e riflessioni , p. 47
Bruno Berthier, Les ambiguïtés institutionnelles de la « Grande montagne à gruyère » des hautes vallées savoyardes. Entre propriété collective du sol et exploitation communautaire des troupeaux, p. 63
Marc Ortolani, Le droit de bandite dans le pays niçois. Etapes d’une réflexion p. 111
Propriété ecclésiastique
Giorgio Lombardi, A chi appartiene la Sindone ?, p. 133
Christian SORREL, Idéologie anticléricale et doctrine juridique à l’heure de la séparation des Eglises et de l’Etat. Le parlement français et la propriété ecclésiastique dans les départements annexés en 1860, p. 137
Olivier Vernier, Les œuvres pies du Comté de Nice et le « patrimoine des pauvres » face aux annexions à la France (1860-1946), p. 147
Biens communaux
Riccardo Rao, I beni communi nel Piemonte bassomedievale , p. 169
Benédicte Decourt-Hollender, Tutelle sénatoriale et respect des droits et propriétés des communautés et des hommes du Comté de Nice au XVIIIe siècle, p. 185
Massimiliano Gaj, Aspetti dell’utilizzazione e circolazione dei beni communi in Piemonte, p. 197
Serge De Poorter, La frontière de 1947 dans les Alpes-Maritimes et le partage des biens communaux frontaliers (1947-1963), p. 211
Propriété privée
Caterina Bonzo, Il fedecommesso e la circolazione dei beni : tra volontà individuale e titolarità del casato , p. 243
Laurent Perrillat, Les offices dans le Duché de Savoie au XVIIe siècle : vénalité, propriété, hérédité, p. 263
Stéphanie Blot-Maccagnan, La protection de la propriété dans les Royales Constitutions de 1729, p. 279
Jean Luquet, Cartographier la propriété : les « mappes » sardes du début du XVIIIe siècle, p. 295
Mélanie IGNACE, Droit de la propriété et trouble du voisinage. Application du Code sarde par le tribunal de première instance de Nice après 1860, p. 303
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Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume IV
CONSENTEMENT DES POPULATIONS, PLEBISCITES ET CHANGEMENTS DE SOUVERAINETE
A l’occasion du 150e anniversaire de l’annexion de la Savoie et de Nice à la France
Actes du colloque international de Nice et Chambéry
27 septembre-1er octobre 2010
Textes réunis par Marc Ortolani , Olivier Vernier et Bruno Berthier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2013
Table des matières
Approches politiques et juridiques
Philippe Aldrin, Christine Pina, Aux origines perdues du consentement populaire en France. Quelques réflexions de politistes sur le vote d’avril 1860 à Nice, p. 3
Patrick Taillon, Le respect du consentement populaire : la portée juridique des scrutins référendaires en droit comparé, p. 15
Vincent FORRAY, L’ordre contractuel mis en question. Eléments pour une (théorie) critique du consentement (des populations), p. 33
Prémices historiques et modèles de consentement
Henri-Louis BOTTIN, Les manifestations du consentement de la population dans l’annexion d’Avignon et du Comtat Venaissin à la France en 1790-1791, p. 47
Gian Luca Fruci, Un laboratoire pour les pratiques plébiscitaires contemporaines : les libres votes constitutionnels et les « appels au silence » dans l’Italie révolutionnaire et napoléonienne. 1795-1805 ; p.65
Lorenzo Sinisi, Due diverse annessioni per la fine di uno Stato regionale : Genova e le due Riviere dalla Francia imperiale al Piemonte sabaudo (1805-1814), p. 79
Jochen Sohnle, La tradition allemande des modifications territoriales : voter avec les pieds, p. 105
Yves Bruley, L’affaire des « divans ad hoc ». Concert européen et consentement des populations dans la naissance de la Roumanie. 1856-1859, p. 127
Les théories du consentement
Jérôme Grevy, Pétitions et pétitionnements au XIXe siècle, p .143
Eric Gasparini, Lamartine et la question des nationalités en 1048, p. 159
Gian Savino PENE VIDARI, La prolusione di Pasquale Stanislao Mancini sul principio di nazionalità. Torino, 1851, p. 171
Les plébiscites italiens
Elisa Mongiano, Les plébiscites de 1860 en Italie, p.187
Simone Viciola, Le plébiscite de 1860 en Toscane. Dynamiques péninsulaires et implications internationales, p. 199
Simon Sarlin, Conquête ou libération ? Le plébiscite d’annexion d’octobre 1860 dans l’ancien royaume de Naples, p. 209
Enrico Genta, Perspectives institutionnelles concernant l’intégration de la Maison de Savoie dans l’Italie centrale, p. 223
Hilaire Multon, La diplomatie française dans le Royaume de Piémont-Sardaigne face au tournant de l’Unité (1859-1864), p. 237
Les plébiscites de Nice et de Savoie
Paola Casana, Les accords de Plombières dans la perspective du consentement des peuples, p. 255
Bruno Berthier, L’annexion sous condition de la libre expression du vœu des populations. Permanences et mutations en Savoie, de l’automne 1792 au printemps 1860, p. 265
Christian Sorrel, Quatre-vingt-trois jours décisifs. La Savoie, de la signature du traité de Turin à la prise de possession de la France (24 mars-14 juin 1860), p. 301
Alberto Lupano, L’affaire de Menton et Roquebrune, p. 313
Ugo Bellagamba, La construction du consentement : acteurs et instruments, à travers l’exemple du plébiscite niçois, p. 329
Marc Ortolani, Consentement ignoré et annexion manquée : Tende et La Brigue en 1860, p. 345
Jean-Marc Ticchi, L’Eglise catholique et les plébiscites de la Savoie et de Nice, p.373
Frédéric Caille, Consentir plutôt que choisir ? Politisation et mise en œuvre du suffrage universel en Savoie du Nord en 1860, p. 385
Paul Guichonnet, Cent-cinquante ans après l’annexion de la Savoie à la France. Un regard rétrospectif, p. 401
Prolongements historiques
Jean-Laurent Vonau, Les changements de souveraineté en Alsace entre 1870 et 1945, p. 427
Delphine Rauch, Olivier Vernier, Un consentement orienté et un plébiscite sous surveillance : le cas de la Sarre en 1935, p. 451
Jean-François Brégi, Un exemple récent de séparation populaire : la République et cantons du Jura, p. 467
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Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume V
PROTECTION ET VALORISATION
DES RESSOURCES NATURELLES DANS LES ÉTATS DE SAVOIE
Contribution à une histoire du développement durable
Actes du Colloque international de Cuneo
6-7 octobre 2011
Textes réunis par Marc Ortolani et OlivierVernier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2014
Table des matières
Préface
Pascale STEICHEN, p. I
Introductions
Gian Savino PENE VIDARI, Autodisciplina e normazione nella storia dell’ambiente, p.4
Ugo BELLAGAMBA, Les prémices absolutistes du développement durable à travers les Oisivetés de Monsieur du Maréchal de Vauban, p. 15
Forêts, espaces boisés et produits forestiers
Laurent PERRILLAT, L’administration des eaux et forêts en Savoie aux XVIe-XVIIIe siècle, p. 27
Bruno BERTHIER, Les atermoiements d’une politique forestière volontariste (XVIIIe-XIXe siècles): l’action administrative et normative spécifique à la province « industrielle » de Tarentaise, p. 39
Patricia PRENANT, Le patrimoine forestier des Alpes-Maritimes face aux incendies. La mise en place progressive d’une protection (de 1860 jusqu’aux années 1930), p. 73
Karine DEHARBE, Valorisation et protection des forêts en 1860: quand la forêt sarde devient française, p. 89
Federico ALESSANDRO GORIA, Disciplinare la caccia: un difficile equilibrio fra tutela del territorio, sopravvivenza e diritti signorili, p. 115
Gwenaëlle CALLEMEIN, La réglementation des produits forestiers et la préservation du patrimoine naturel sur les terrains communaux des Alpes-Maritimes de 1860 à 1914, p. 125
Alessandro CROSETTI, Note sulla politica legislativa forestale italiana tra 800 e 900. Tra luci e ombre, p. 141
Air, eaux, espaces fluviaux et maritimes
Philippe JANSEN, Protéger les ressources d’un espace frontière : la mise en valeur de la vallée du Var par les comtes et ducs de Savoie aux XIVe et XVe siècles, p. 181
Luisa PICCINNO, La Repubblica di Genova e l’isola di Tabarca : la conservazione e la valorizzazione di un patrimonio plurisecolare, p. 197
Henri-Louis BOTTIN, Protection de l'environnement et intervention administrative : le flottage des bois dans la Province de Nice au XIXe siècle, p. 213
Claire COURTECUISSE, La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle : entre régénération industrielle et prudence municipale, p. 231
Yamina HAMIDA-LATELLA, Exploitation et la protection des eaux du Paillon au XIXe siècle, p. 245
Jean-François BREGI, Air et climat à Nice et dans les pays alentours au XIXe siècle. Une exploitation moderne du milieu environnemental, p. 263
Sols, espaces et produits agricoles
Marie-Thérèse AVON-SOLETTI, Mise en valeur des terres et harmonie avec la nature. L’exemple de l’abbaye cistercienne d’Hautecombe, p. 301
Francesco AIMERITO, Une ricerca sui rapporti fra diritto e alimentazione nel Piemonte dei secoli XVI-XIX (Con un occhio all’attuale « Diritto dell alimentazione »), p. 317
Audric CAPPELLA, La crise de l’oléiculture dans la région de Nice : quand la tradition devient synonyme de déclin (milieu XIXe - début XXe siècles), p. 345
Delphine RAUCH, La protection et l'exploitation des ressources des mines dans l'arrondissement de Nice à la fin du XIXe siècle, p. 357
Ressources naturelles et police rurale
Bénédicte DECOURT HOLLENDER, Les enseignements des bans champêtres niçois en matière de protection des ressources naturelles au XVIIIe siècle, p. 371
Sara CIPOLLA, La tutela del territorio nei bandi campestri piemontesi del secolo XVIII, p. 385
Jean-Christophe BARBIER, De chemins en campagnes. Les agents de la police rurale entre Provence orientale et Comté de Nice (XVIIIe-XIXe siècles) , p. 397
Stéphanie MACCAGNAN, La protection contre les « animaux nuisibles » dans les Alpes-Maritimes au XIXe siècle, p. 405
Marc ORTOLANI, Aspects règlementaires de la lutte contre les épizooties dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle, p. 423
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume VI
Volume VI INTENDANTS ET INTENDANCE EN EUROPE ET DANS LES ÉTATS DE SAVOIE
XVIIe-XIXe siècles
Actes du colloque international de Nice
25-27 octobre 2012
Préface de François Monnier
Textes réunis par Marc Ortolani, Olivier Vernier et Karine Deharbe
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
ASPEAM
Serre Éditeur Nice 2016
Table des matières
Avant-propos
Colette BOURRIER-RAYNAUD, p. I
Préface
François MONNIER, La souplesse remarquable de l’intendance, p. III
La matrice française. XVIIe-XVIIIe siècles
Fondation et organisation
Caroline MAILLET-RAO, L’institutionnalisation de l’intendance en France dans la grande ordonnance réformatrice de janvier 1629 (code Michau) de Michel de Marillac: intendance et absolutisme, p. 3
Stéphane DURAND, Intendants et modèles politiques provinciaux dans la France méridionale : les cas du Languedoc et de la Provence (XVIIe-XVIIIe s), p. 15
René GREVET , Les hôtels d’intendance: la marque monumentale du pouvoir d’Etat dans l’espace urbain (France, seconde moitié du XVIIIe siècle), p. 29
Sophie SEDILLOT, Bruno d’Aguay et Auget de Montyon, deux exemples de mutation-disgrâce dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, p. 43
Une diversité d’attributions
Jean-François BREGI, L’intendant premier président. L’exemple du Parlement de Provence, p. 61
Sébastien EVRARD , Les compétences de l'intendant en matière contentieuse : heurts et malheurs d'un modèle contesté au crépuscule de l'Ancien Régime, p. 77
Jean-Pierre GUTTON, Un intendant entre un influent gouverneur et un puissant consulat, p. 95
Karine DEHARBE, Intendant et Bureau des finances dans la généralité de Lyon: entre guerre et paix (XVIIe-XVIIIe s), p. 103
Jérôme PIGEON, Les attributions fiscales des intendants en pays d’élections: l’exemple de la Normandie, p. 121
Christophe JUHEL, Les réalisations de l’intendance éclairée dans la province de Roussillon, p. 141
Olivier RYCKEBUSCH, La tutelle des intendants sur les hôpitaux généraux septentrionaux au XVIIIe siècle, p. 161
Prolongements de l’institution et diffusion du modèle
Le prolongement de l’institution en France
Anne-Sophie CONDETTE–MARCANT, Les subdélégués généraux au siècle des Lumières- Bilan de la recherche, p. 181
Françoise MOREIL , Le subdélégué, la principauté d’Orange et la révocation, p. 199
Olivier VERNIER, L’intendance des Menus-Plaisirs sous la Restauration des Bourbons : entre culture et politique (1814-1830), p. 215
La diffusion du modèle au-delà des frontières
Anne DUBET, Les premiers intendants des provinces en Espagne (1711-1724). Une réforme conflictuelle, p. 231
Cédric GLINEUR, Joseph II et les intendants : la réforme de 1787 dans les Pays-Bas autrichiens, p. 251
Marie-Pierre LACOSTE, Les intendants de la vice-royauté de Nouvelle-Espagne: bilan historiographique et cas de figure, p. 265
Sébastien DIDIER, Deux modèles d’adaptation locale de l’administration de l’intendance: les subdélégués de Nouvelle-France et de Bretagne (1675-1763 et 1689-1790), p. 279
Salvatore SANTUCCIO, La Sicile administrée- Intendants et intendances dans la première moitié du XIXe siècle, p. 295
Intendants et intendance dans les Etats de Savoie
L’intendance installée
Laurent PERRILLAT, Les débuts de l’intendance en Savoie (1687-1690), p . 309
Henri COSTAMAGA, L’intendance dans les Etats de la maison de Savoie à l’époque moderne, p. 321
Donatella BALANI, Intendenti piemontesi al governo delle comunità: tra resistenze e interventi di riforma (XVIII secolo), p. 329
Davide DE FRANCO , L’opera dell’Intendenza nella politica frontaliera dello Stato sabaudo, p. 343
Francesco AIMERITO, Il modo di procedere dell Intendente, p. 355
Rémy VERDO, Les intendances sardes de Savoie au XVIII siècle: état des sources et des connaissances, à partir du fonds nouvellement classé de l’Intendance du Faucigny, p.365
Nicoletta ROLLA , Le Vicariat de Turin à l’exemple de la Lieutenance générale de Paris au XVIIIe siècle, p. 383
L’intendance « restaurée »
Simonetta TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, L’intendance générale de Nice et ses intendants à travers ses archives, de la Restauration à l’Annexion, p. 399
Marc ORTOLANI, La restauration de l’intendance niçoise en 1814. L’œuvre politique et administrative de l’intendant Fighiera. 1814-1816, p. 413
Marco CARASSI, Le gouverneur de Nice à la Restauration : une concurrence pour l’Intendant?, p. 433
Enrico GENTA, L’Istruzione Pralormo del 1838, p. 44
Paola CASANA , Un intendant du Royaume de Sardaigne pendant la Restauration: Carlo IIarione Petitti di Roreto. Restauration et administrations locales, p. 459
Christian SORREL, De la Sardaigne à la France, de l’intendance à la préfecture : en Savoie 1859-1860, p. 471
P.R.I.D.A.E.S.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume VII
Etats de Savoie, Eglises et institutions religieuses
Des réformes au Risorgimento
Actes du colloque international de Lyon
17-19 octobre 2013
Avant-propos de Christian Sorrel
Textes réunis par Marc Ortolani, Christian Sorrel et Olivier Vernier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2017
Table des matières
Avant-Propos
Christian SOREL, p. I
Principes, débats, conflits
Elisa MONGIANO, Entre gallicanisme et tradition italienne : la mort civile des religieux dans les Etats de Savoie (XVIe-XIXe siècles), p. 3
Bénédicte DECOURT HOLLENDER, Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du comté au XVIIIe siècle : entre opposition et protection, p.17
Frédéric MEYER, Chambéry, Turin, Paris, Avignon. Le réseau dévot de François Bertrand de La Pérouse au XVIIe siècle, p. 31
Mario RIBERI, Carlo Vittorio Ferrero Della Marmora : un évêque piémontais face à la politique religieuse de Napoléon, p. 45
Michele ROSBOCH, Il giuramento degli ecclesiastici del Piemonte della Restaurazione, p. 59
Paola CASANA, Le clergé subalpin et les lois Siccardi, p. 77
Christian SOREL, Une concertation épiscopale inédite : les réunions de la province ecclésiastique de Chambéry (1849-1853), p.87
Enrico GENTA, Il dibattito parlamentare sulla legge Cavour-Rattazzi (1855), p. 105
Alberto LUPANO, Stato, Chiesa e Risorgimento nell’ opera dell’ultimo canonista sabaudo: Giovani Nepomuceno Nuytz, p. 117
Sylvio Hermann DE FRANCESCHI, Le spectre turinois d’un renouveau du gallicanisme et du fébronianisme : la condamnation romaine des thèses juridictionalistes du canoniste Giovano Nepomuceno Nuytz (1851), p. 139
Jean-Christophe BARBIER, Un disciple original et oublié de Joseph de Maistre : le philosophe lyonnais Antoine Blanc de Saint-Bonnet (1815-1880, p. 159
Minorités, institutions, pratiques
Yves KRUMENACKER, Les églises réformées entre Savoie et France (XVIe-XVIIIe siècles), p. 171
Bruno BERTHIER et Noël SIMON-CHAUTEMPS, Politique religieuse et déplacement des populations dans les Etats de Savoie à la fin du XVIIe siècle : la colonisation des vallées vaudoises par les catholiques savoyards, p. 185
Simone BARAL, Valdesi e Protestanti tra Restaurazione ed emancipazione, p. 203
Simonetta TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Israélites, anglicans et protestants sous la Restauration : l’exemple niçois, p.217
Franck ROUBEAU, Une institution religieuse très politique : le séminaire de Chambéry sous le Premier Empire, p. 233
Andrea PENNINI, La reconstruction des ordres religieux dans le Piémont de Victor-Emmanuel I, p. 243
Cinzia SULAS, L’éducation jésuite comme instrumentum regni pendant la Restauration au Piémont. Le cas du collège-internat de Novare sous la direction de Luigi Taparelli d’Azeglio (1818-1822), p. 257
Jean-Yves JULLIARD, Les régences vicariales en Savoie au XIXe siècle ; une institution ecclésiastique originale ?, p. 275
Marc ORTOLANI, Les cloches du comté de Nice sous la Révolution. Traditions religieuses, enjeux politique et pratiques institutionnelles, p. 289
Francesco AIMERITO, Prove generali e eversione dell’asse ecclesiastico ; la « trasformazione » della Compagnia di San Paolo di Torino (1848-1853), p. 315
Marie-Anne PRIVAT-SAVIGNY, La politique de l’Administration des Cultes envers les diocèses de Savoie : le cas du financement des pontificaux pour les cathédrales (1860-1880), p. 337
Olivier VERNIER, A propos du Baiser de paix de la cathédrale de Nice : de l’objet de culte à l’objet d’art religieux dans les Alpes-Maritimes (1801-1930), p. 349
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume VIII
Les juristes des Etats de Savoie XVIe-XVIIe siècles
Entre modèles nationaux et science européenne
Actes du colloque international de Cuneo
6-7 novembre 2014
Textes réunis par Marc Ortolani, Bénédicte Decourt-Hollender et Olivier Vernier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2018
Table des matières
Introduzione-Introduction
Gian Savino PENE VIDARI, p. I
Figures de juristes, enseignement du droit et pratique juridique
Federico Alessandro GORIA, L’insegnamento di Claude de Seyssel all’Università di Torino, p. 3
Francesco AIMERITO, Molestia negotii militaris. Contributi all’ edificazione di un ius in tempore belli all’epoca delle Guerre d’Italia, p. 15
Alberto LUPANO, Aimone Cravetta a Cuneo : giudice e consiliatore tra guerra e pace, p.31
Laurent PERRILLAT, Une famille de juristes chambériens : les Thomassin. De la pratique à l’érudition juridique, p. 45
Donatella BALANI, Il modello dell’insegnamento giuridico a Torino nel Settecento, p. 63
Giuliano FERRETTI, Le duché de Savoie dans les traités des droits du roi de France au XVIIe siècle, p. 77
Jean-François BREGI, Le Parlement de Provence et les Etats de Savoie, p. 91
Michel BOTTIN, Le Liber de usuris d’Honoré Leotardi. Pratique romano-civiliste et orthodoxie catholique aux XVIIe et XVIIIe siècles, p. 103
Caterina BONZO, Uno degli ultimi modelli interpretativi del diritto commune : Tommaso Maurizio Richeri, p. 113
Andrea PENNINI, Giovanbattista Lorenzo Bogino, un giurista a servizio della pubblica felicità, p. 127
Juristes et création du droit : doctrine, législation et codification
Paola CASANA, Le decisioni senatorie et l’opera di Ottaviano Cacherano d’Osasco, p. 147
Bénédicte DECOURT-HOLLENDER, Decisiones et rappresentanze des juristes niçois au XVIIIe siècle, p. 159
Mario RIBERI, Les magistrats de la Cour d’appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais, p. 175
Elisabetta FIOCCHI-MALASPINA, Giacomo Giovanetti e « quelle ruvide e fosche anticaglie » : Degli statuti novaresi. Commentario e gli intrecci giuridici con la professione forense, p. 193
Lorenzo SINISI, Un giurista per tutte le stagioni : la lunga carriera di Luigi Carbonara da avvocato « republicano » ad altro magistrato sabaudo, p. 209
Michele ROSBOCH, Giuseppe Barbaroux fra questioni politiche e legislative nel periodo della Restaurazione, p. 225
Marc ORTOLANI, Joseph Louis Elzéar Ortolan et le Code pénal piémontais de 1839, p. 237
Simonetta TOMBACCINI VILLEFRANQUE, Portrait de groupe. Les avoués et avocats niçois sous la Restauration, p. 261
Gian Savino PENE VIDARI, Federigo Scolpis ; aspetti dell’impegno nella politica legislative e culturale, p. 275
Ida FERRERO, Tancredi Canonico, professore di diritto penale, magistrato e politico, p. 297
P.R.I.D.A.E.S
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume IX
Fodéré et la naissance de la médecine légale moderne
doctrines, pratiques, savoirs et réseaux d’experts
Actes du colloque de Genève 2015.
A paraître
P.R.I.D.A.E.S.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume X
Production de la norme environnementale et codification du droit rural
dans l’Europe méridionale entre France et Italie
XVIIe-XXe siècles
Actes du colloque international de Nice
1, 2, 3 décembre 2016
Introduction de Madeleine Ferrières
Textes réunis par Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella et Olivier Vernier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2019
Table des matières
Préface
Madeleine FERRIERES, p. I
Production et évolution de la norme environnementale
Michel BOTTIN, Bans champêtres et droit féodal. Entre jus commune feudale et applications sabaudo-piémontaises, p.3
Bénédicte DECOURT HOLLENDER, Jus statuendi municipal et tutelle étatique : l’exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle, p. 13
Bruno BERTHIER, Un pouvoir réglementaire résiduel : l’activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l’Ancien Régime, p. 23
Alberto LUPANO, I bandi campestri e i bandi politici et di polizia della città di Chivasso : problemi e prospettive, p. 49
Jean-Yves COPPOLANI et Florence JEAN, Codifications et projets de codification de droit rural en Corse de 1768 à 1830, p. 71
Lorenzo SINISI, L’ultima stagione del diritto particolare in Liguria : i bandi campestri del Ducato di Genova (1815-1848), p. 87
Olivier VERNIER, La cristallisation des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L’exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924, p. 101
Alessandro CROSETTI, Abbandono dei terreni rurali e associazionismo fondiario : sviluppo e recupero paesaggistico e ambientale, p. 123
L’enjeu forestier : entre exploitation et préservation
Davide DE FRANCO, Statuti delfinali, regi editti e bandi campestri per la salvaguardia delle foreste nelle valli del Brianzonese in epoca preindustriale, p. 149
Emilie-Anne PEPY, Ce que les archives ecclésiastiques ont à dire sur l’environnement : l’exemple des forêts de la Grande Chartreuse (XVIIe-XVIIIe siècles) , p. 165
Marc ORTOLANI, Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle, p. 179
Paola CASANA, Les forêts : des bans champêtres au règlement de la Maison de Savoie, p. 203
Pratiques agro-pastorales, terres communes et protection des terroirs
Laetizia CASTELLANI, Règlements champêtres et gestion des terroirs en Balagne à l’époque moderne. Premiers enseignements, p. 217
Daniele ROSA, In difesa dei "finaggi" : tutela delle risose collettive e regolazione dei confini nel Ponente ligure, p. 231
Eric FABRE, Restoubler la terre : gérer la pratique entre contraintes agro-environnementales et consensus sociaux. Étude de la norme informelle d’un usage interdit (XVIIIe-XXe siècles) , p. 249
Michele ROSBOCH, Beni collettivi, comunità e territori, p. 263
Donatella BALANI, Bandi campestri nella provincia di Biella : pratiche agro-pastorali e tutela del territorio (secoli XVIII e XIX) , p. 275
Gwenaëlle CALLEMEIN, Le pâturage à Puget-Théniers à travers les bans champêtres de 1837 : entre exploitation des terres et préservation des ressources naturelles, p. 291
Surveillance et représentation
Audric CAPELLA, La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes: une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République) , p. 309
Denis JOUFFROY, Les gardes champêtres aux avant-postes du contrôle du territoire au XIXe siècle en Corse : une clé de compréhension de l’évolution du droit rural insulaire ? p. 337
Mario RIBERI, La « lecture » du territoire niçois par Clemente Rovere : une mémoire du passé pour la protection et la valorisation du paysage actuel, p. 355
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume XI
Intégration des étrangers et des migrants DANS LES ÉTATS DE SAVOIE
depuis l’époque moderne
Actes du colloque international de Turin
23-24-25 novembre 2017
Préface de Gian Savino Pene Vidari
Textes réunis par Marc Ortolani, Karine Deharbe et Olivier Vernier
Composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin
Serre Éditeur Nice 2019
Table des matières
Préface
Gian Savino PENE VIDARI, Integrazione di stranieri e migranti dall'età moderna negli Stati sabaudi, p. 5
Causes et formes des migrations
Migrants pour raisons professionnelles
Blythe Alice RAVIOLA, Soldati francesi. Attestazioni e presenze ad Asti durante la Guerra dei Trent'ann, p.13
Andrea PENNINI, Migranti di professione. Considerazioni sui diplomatici negli
Stati sabaudi d'Antico régime, p. 23
Donatella BALANI, Transumanza : mobilità di uomini e animali nelle province
nord-orientali del Piemonte (XVIII seco, p. 5lo) , p. 31
Nicoletta ROLLA, Les défis de l'immigration dans une ville d'Ancien Régime. Parcours d'insertion sociale des travailleurs du bâtiment à Turin au XVIIIe siècle, p. 45
Laurent PERRILLAT, Les magistrats étrangers dans les cours souveraines chambériennes lors des occupations françaises du duché de Savoie aux XVIIe et XVIIIe siècles, p. 59
Caterina BONZO, Immagini dell'avocatura nell'immigrazione politica ottocentesca, p. 71
Kevin MACHADO, L'importance de la présence italienne en matière de développemment industriel dans les deux départements savoyards (1860-1939), p. 87
Etrangers et religion
Gianpaolo FASSINO, Parroci dalle Alpi al Monferrato. Percorsi di migrazione nel
, p. 5Settecento, p.105
Sabine ADRIEN, L'impossible enracinement ? Les prêtres français en exil au
Piémont pendant la Révolution (1792-1802) , p. 115
Alberto LUPANO, Le comunità ebraiche di Casale e del Monferrato di antico régime nella legislazione dei sovrani : dai Paleologi, ai Gonzaga, ai Savoia, p. 129
Ida FERRERO, Una « Nazione straniera » negli Stati Sabaudi ? La condizione
giuridica degli ebrei, p. 151
Claudia DE BENEDETTI, Gli ebrei prima e dopo l’emancipazione, p.161
Statuts, droits et nationalité
Matteo MORO, From intégration to prévention. The législation on forasteri, valantes and oziosi and its practical implémentation in Vercelli, border city of the duchy of Savoy (15lh-17ül centuries) , p. 173
Daniela CEREIA, Processi di integrazione tra i sudditi degli stati sabaudi alla fine
del secolo XV, p. 185
Federico Alessandro GORIA, L'applicabilità allô straniero sotto processo del
bèneficio dei poveri, p. 199
Mario RIBERI, Migrants en Piémont et intégration des Piémontais dans la France
napoléonienne, p. 219
Francesco CAMPOBELLO, L'attribution de la nationalité aux étrangers mineurs nés dans le royaume de Sardaigne, de Tépoque de Charles-Albert à la fin de l'Italie libérale, p. 235
Alessandro CROSETTI, Il migrante italiano tra otto e novecento : ovvero il déficit di effettività del diritto, p. 245
Résistances et perspectives
Éric FABRE, Étranger hier, compatriote demain. Zone frontalière de l'Ubaye et choix du conjoint autour d'Utrecht (1714), p. 261
Marc ORTOLANI, Des étrangers perçus comme une menace. La question barbaresque dans les États de Savoie et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle, p. 275
Simonetta TOMBACCINI VILLEFRANQUE, Les légitimistes et les républicains français réfugiés à Nice dans la première moitié du XIXe siècle, p. 297
Yvan GASTAUT, Étrangers ou voisins ? Les contours singuliers de l'intégration des Ligures et Piémontais dans l'ancien Comté de Nice après 1860, p. 313
Patrizia PACINI VOLPE, Carcere e immigrati : il ruolo del volontariato nel promuovere un'osmosi tra reclusione e realtà territoriale. Esperienze e situazioni negli ex domini sabaudi, p. 321
Daniela TRUCCO, La « (re)frontiérisation » de la ville de Vintimille dans le contexte de l'actuelle « crise migratoire européenne » (2015-aujourd'hui), p. 339
P.R.I.D.A.E.S.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Volume XII
1848 dANS LES ETATS DE SAVPOIE
Un pas vers la modernité politique
Actes du colloque international de Menton et Vintimille
24-25 octobre 2018
Textes réunis par Marc Ortolani, Christophe Roux et Olivier Vernier
Serre Éditeur Nice 2020
Introduction
Christophe ROUX, Retour à 1848 dans les États de Savoie, p. 7
Idées nouvelles et antagonismes politiques
Michel BOTTIN, Vincenzo Gioberti. Lettres de Paris sur les affaires de France et d’Italie (Janvier-avril 1848), p. 15
Julien CONTES, La liberté de publication comme matrice de la vie politique : les notables publicistes contre le gouverneur de Maistre à Nice en 1848, p. 27
Simonetta TOMBACCINI VILLEFRANQUE, Le libéralisme à Nice sous la Restauration. Épisodes et protagonistes d’un mouvement clandestin, p. 47
Andrea PENNINI, Les Révolutions de 1848 dans la diplomatie sarde, p. 61
Alberto LUPANO, Tra le premesse culturali al costituzionalismo del 1848 nel regno di Sardegna : il Dizionario di diritto amministrativo di Luigi Vigna e Vincenzo Aliberti, p. 71
Ida FERRERO, Avant et après 1848 : l’éducation constitutionnelle, p. 97
Autour du changement constitutionnel
Paola CASANA, Le Statuto Albertin : un savant mélange de continuité et de rupture, p. 107
Pierangelo GENTILE, Carlo Alberto e lo Statuto. Mito e realtà del principe riformatore, p.121
Elio TAVILLA, Statut albertin et Statut de Modène : parthénogenèse et avortement de la « cinquième constitution italienne » de 1848, p. 138
Sara LAGI, Massimo D’Azeglio e il « Proclama di Moncalieri » (1849), p. 145
Gian Savino PENE VIDARI, La loi électorale après le Statuto, p. 153
L’émergence d’une nouvelle culture politique
Marc ORTOLANI, L’apprentissage de la démocratie parlementaire : les premières élections législatives dans la Province de Nice en 1848, p. 163
Mario RIBERI, Les réformes politico-institutionnelles de 1848 dans le Royaume de Sardaigne. Le cas du Pays Niçois, p. 189
Romain MARECHAL, Les élites savoyardes et le Statuto : vers une recomposition de l’assise notabiliaire, p. 207
Michele ROSBOCH, La libertà di associazione e il 1848 : il contributo di Luigi Taparelli d’Azeglio, p. 225
Roberta BRACCIA, La libera stampa « prima fra i baluardi dei popolari diritti » : l’editoria giuridica genovese dopo il 1848, p. 235
Matteo TRAVERSO, La milizia comunale statutaria tra ingerenze governative e aspettative democratiche. Lo scioglimento della guardia nizzarda, 247
Maura FORTUNATI, Catechismi politici ed alfabetizzazione costituzionale nel Regno di Sardegna, pp., 263-274
P.R.I.D.A.E.S.
Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie
Sabaudian Studies
Volume XIII
ASSISTANCE, PROTECTION ET CONTROLE SOCIAL
DANS LES ETATS DE SAVOIE ET LES ETATS VOISINS
Actes du colloque international de Nice
28-29 novembre 2019
Textes réunis par Marc Ortolani, Stéphanie Maccagnan et Olivier Vernier
Serre Éditeur Nice 2021
Table des matières
Préface
Olivier VERNIER, Une contribution au renouveau de l’historiographie assistantielle dans les Etats de Savoie : de la charité au contrôle social, p. 9
Sources et orientations de recherche
Chiara QUARGNOLO, Davide DE FRANCO, L’Archivio dell’Ospedale maggiore della carità di Novara e l’Ospizio degli espositi : sedimentazioni archivistiche e vicende istituzionali sull’ assistenza tra Sesia e Ticino, p. 27
Elisabetta DERIU, "Choir d’un grand état et de la hauteur dans la misère" : les degrés du déclassement définissant les honteux dans les archives historiques de la Compagnie de Saint Paul de Turin (XVIIe-XVIIIe siècle), p. 41
Alessandro CELL, Les archives de la Préture pénale d’Aoste comme sources pour l’histoire sociale. Considérations méthodologiques et pistes de recherches, p. 51
Les institutions d’assistance, de protection et de contrôle social
Les institutions religieuses et privées
Elisa MONGIANO, I lasciti dei benefattori nell’ attività assistenziale della Compagnia di San Paolo di Torino (1563-1799), p. 63
Massimo DI STEFANO, Contrôle social, assistance et finance : le rôle des pia loca et des nobles dans le Milanais des XVIIe-XVIIIe siècles, p. 73
Catherine FERRARI, Thorny legacies : the Compagnia di San Paolo in litigation over women’s charitable contributions, p. 89
William STARGARD, La conversione dei poveri valdesi à Pinerolo, p.99
Ida FERRERO, Les institutions caritatives juives : aspects juridiques et sociaux de l’assistance juive dans le royaume de Sardaigne à l’époque moderne et contemporaine, p. 111
Marco Riberi, La Société de patronage pour les libérés de prison de Saluces, p. 119
Pierangelo GENTILE, La paterna sollecitudine verso i poveri : qualche riflessione sul giovane Cavour, re Carlo Alberto e la riforma delle opere pie, p. 135
Gian Savino PENE VIDARI , Il primo asilo aportiano nel regno di Sardegna à Rivarolo Canavese : l’iniziativa di Maurizio Farine, p. 145
Madison DUBOIS, Des établissements au service de l’assistance : la necessité persistante des monts de piété au XIXe siècle dans les Alpes-Maritimes, p. 151
Les institutions publiques
Bénédicte DECOURT-HOLLENDER, Le contrôle des legs charitables à Nice au XVIIIe siècle, p. 163
Yannick GRAND, Le magistrat de santé dans le duché de Savoie à travers le procès criminel de l’intendant Riccardi (1724). Une source inédite sur le contrôle social au début du XVIIe siècle, p. 177
Karine DEHARBE, L’engagement social des Trésoriers de France de Lyon dans les hôpitaux. Un cursus obligatoire pour l’accès au Consulat, p. 187
Samy MECHATTE, La réforme de l’assistance en Savoie au XVIIIe siècle, p. 203
Caterina BONZO, Notizie storiche sulla politica sanitaria in Piemonte tra Settecento e Ottocento, p.225
Stéphanie MACCAGNAN, Plaider en pauvre : l’assistance judiciaire dans les Etats sardes. L’exemple de la Savoie, p. 239
Julien CONTES, Les notables libéraux et la question sociale durant le Printemps des peuples à Nice : entre discours publics, contrôle et assistance, p. 251
Alessandro CROSETTI, La Compagnia di San Paolo tra beneficenza legale e istituzionale tra otto e novocento : profili evolutivi storico-giuridici, p. 267
La diversité des assistés : les pauvres, les malades et les autres
Matthew VESTER, Plague end Public Health in the Vallée d’Aoste, ca. 1564, p. 289
Francesca FERRANDO, "Dare Panem" nella Republica di Genova : le distribuzioni dell’Ufficio dei poveri tra XVIIe e XVIIIe secolo, p. 299
Alberto LUPANO, Pellegrini, zingari, mendicanti, girovaghi : le diversità accetate o negate tra diritto comune e diritto proprio, p. 309
Andrea PENNINI, Aider le commerce et protéger les navigateurs : règles et coutumes des consuls des Nations dans les ports de Nice et de Villefranche aux XVIIe-XVIIIe siècles, p. 323
Elena TADDIA, Aiutare i miserabili nell’antica Republica di Genova (XVIe-XVIIIe secolo), p. 333
Francesco RUVOLO, "Salvare l’anima. Salvare il regno". Assistenza ai poveri et controllo sociale nella Sicilia sabauda (1713-1718), p. 349
Jean-François BREGI, Pauvres et pauvreté devant le parlement de Provence durant la première moitié du XVIIIe siècle, p. 359
Elisabetta LURGO, L’assistenza alle ragazze povere presso la Compagnia di San Paolo e nel Opera di Rosa Govone, p. 369
Audric CAPELLA, Joseph Despine (1737-1830) : le fondateur d’une dynastie de médecins au service de la royauté sarde, p. 377
Marco CICCHINI, Ludovic MAUGE, La folie au tribunal civil : juges et médecins dans les procédures d’interdiction à Genève (1769-1840), p. 395
Manon SERENI, Surveillance et protection des nourrices savoyardes entre droit français et piémontais (XVIIe-XIXe siècles), p. 411
Enrico GENTA, Un exemple peu connu de Rosière en Piémont au XIXe siècle, p.423
Matteo TRAVERSO, Le problème des soins de santé pour les pauvres dans les actes de la Compagnia di San Paolo et dans le débat politique subalpin entre la Restauration et le Risorgimento, p. 431
Marc ORTOLANI, Le tour d’abandon de Nice (1838-1859) : jalons pour l’histoire d’une institution, p. 441
Laetitia CASTELLANI, Assistance et secours en Corse : l’exemple de la Balagne rurale au XIXe siècle, pp. 463-476