Misc Nice au XIXe siècle

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Un colloque fondateur

 

Nice de 1814 à 1860

 

Mutations institutionnelles et changements de souveraineté

 

 

 

 

Le 25 avril 1985 le Centre d’Histoire du droit de l’Université de Nice, à l’initiative de P-L Malausséna et de Maryse Carlin, organisait un colloque sur le thème Nice au XIX siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté. Le Centre d’histoire du droit était associé au L.A.R.J.EP.T.A.E. le Laboratoire de recherches juridiques, économiques et politiques sur les transformations des activités de l’État, prédécesseur du Laboratoire ERMES.

Les Actes de ce colloque ont été publiés par le Centre d’Histoire du droit, le L.A.R.J.E.P.T.A.E. et l’Université de Nice en 1985 : Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté.

L’ouvrage compte 22 contributions.

 

Ce colloque est une « première », à deux titres.

 D’abord parce que c’était la première fois que ce thème était abordé. La période, dite « sarde » de 1814 à 1860, avait été jusque-là passablement délaissée par les historiens, souvent réticents pour travailler sur des sources en italien

Ensuite parce qu’il marque le début de la collaboration entre les Historiens du droit de Nice et leurs Collègues piémontais. Encouragés par le Professeur Gian Savino Pene Vidari, six d’entre eux avaient fait le déplacement. Cette collaboration se poursuit encore aujourd’hui, particulièrement dans le cadre du Programme de Recherches sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie, le P.R.I.D.A.E.S. qu’anime et coordonne Marc Ortolani.

L’ouvrage n’a pas été réédité. On peut le regretter. A défaut, voici la Table des matières. Elle peut présenter un intérêt pour le chercheur.

 

M.B. Juin 2020

 

Administration et société

 

Michel Bottin, « De la Division de Nice au Département des Alpes-Maritimes : les mutations administratives de l’espace régional niçois. 1814-1860 », pp. 7-35.

 

Marco Carassi, « Finances locales et institutions centrales de contrôle : les sources des archives du royaume de Sardaigne pour l’histoire de la province de Nice au XIXe siècle », pp.37-46.

 

Rosine Cleyet-Michaud, « Intendance, Préfecture : d’une administration à l’autre à travers les sources d’archives », pp. 47-54.

 

Henri Costamagna, « Administration communale et provinciale à Nice. 1814-1847 : mutation ou continuité ? », pp. 55-68.

 

Mireille Massot, « La survivance d’une pratique financière : les cens de la Ville de Nice et leur liquidation au XIXe siècle », pp.69-80.

 

Denis Andréis, « Les changements au village. Saint-Martin d’Entraunes de la fin du XVIIIe siècle à 1860 », pp. 81-94.

 

Pierre Bodard, « L’Eglise de Nice à l’heure du changement de souveraineté. Printemps 1814 », pp. 95-120.

 

Paul-Louis Malausséna, « Les congrégations religieuses du Comté de Nice et la loi d’incamération de 1855 », pp. 121-134.

 

Jeanine Malausséna, « L’administration sanitaire à Nice au XIXe siècle. Du Magistrat de Santé au Conseil d’Hygiène et de Salubrité », pp.135-148.

 

Elise Mongiano, « Politique et police à Nice dans les fonds des Archives d’Etat de Turin. 1814-1860 », pp. 149-164.

 

Frédéric Muyard, « Un des aspects du Port franc : le droit d’asile. 1815-1835 », pp. 165-172.

 

Luc Thévenon, « 1792-1825. Quel développement urbain pour Nice ? », pp. 173-190.

 

Droit et justice

 

Gilbert Accolla, « Mutations territoriales de l’Etat et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l’application de la loi du 8 juillet 1963 », pp. 191-202.

 

Marie-Louise Carlin, « Le recours au prince : un moyen de régler les litiges nés des mutations législatives », pp. 203-218.

 

Geneviève Etienne, « Changements de souveraineté et mutations dans le notariat du Comté de Nice. 1814-1860 », pp. 219-240.

 

Enrico Genta, « Problèmes niçois et savoyards devant le Conseil d’Etat de Charles-Albert dans les premières années de son activité », pp. 241-248.

 

Carlo Montanari, « Nice dans un projet inédit des Royales Constitutions sous la Restauration », pp. 249-272.

 

Isidoro Soffietti, « Osservazioni del Senato di Nizza sul projetto di codice di procedura penale Carloalbertino », pp. 273-282.

 

Olivier Vernier, « Nationalité et changement de souveraineté à Nice en 1860 : du droit d’option aux naturalisations »,  pp. 283-300.

 

Jean-Yves Coppolani, « Les juridictions administratives à Nice de 1814 à 1860 », pp. 301-336.

 

Ernest Hildesheimer, « La justice dans le Comté de Nice sous le régime sarde et le passage à l’organisation judiciaire française. 1814-1860 », pp. 337-354.

 

Gian-Savino Pene Vidari, « La juridiction commerciale à Nice au XIXe siècle », pp. 355-366.

 

 

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