La recherche sur le Sénat de Nice
Pour citer : Olivier Vernier et Michel Bottin, « La recherche sur le Sénat de Nice », in Actes de la de la Journée d’études du 8 mars 2014 organisée à l’occasion du Quatrième centenaire de la fondation du Sénat de Nice, par la Ville de Nice, le Département d’Histoire du droit de l’Université Nice-Côte d’Azur, le Laboratoire ERMES. Edité par l’Acadèmia Nissarda en 2021, pp. 275-285.
L’étude du Sénat de Nice a pendant longtemps été négligée par les chercheurs, à la différence du Sénat de Savoie. Un inventaire d’archives (1902) très fragmentaire et quelques études ponctuelles en forment le maigre bilan jusqu’au milieu des années 1980.
Les rencontres régulières entre historiens du droit des Universités de Nice et de Turin ont, depuis une trentaine d’années, complètement changé les données du problème. Le Laboratoire ERMES (Équipe de Recherches sur les Mutations de l’Europe et de ses Sociétés) de l’Université Nice-Sophia Antipolis a servi de cadre à plusieurs colloques d’où sont issues d’importantes contributions éclairant l’histoire du Sénat de Nice et des États de Savoie.
L’accueil de doctorants niçois et les rencontres organisées par l’Université de Turin ont également été un puissant facteur d’avancement de la recherche.
On ajoutera à tout cela l’effort, tout à fait considérable, entrepris par les services d’archives du département des Alpes-Maritimes pour classer les fonds du sénat et les mettre à disposition des chercheurs.
Voici la bibliographie par ordre chronologique qui jalonne ces progrès[1] :
Jusqu’à 1984
ARDIZZONI (Nicolo), Elogio storico del Marchese Giuseppe Cambiaso, Cav. Gran Croce de’ SS. Maurizio e Lazzaro presidente capo del Reale Senato di Nizza scritto dal chiarissimo sig. avv. Nicolò Ardizzoni, Genova, Tipografia Ponthenier, 1827, 32 p.
REJNERI (Francesco), Il senatore Giuseppe Musio : Presidente Capo della corte d’Appello di Nizza, Torino, Botta, 1856, 10 p.
MORIS (Henri), Le Sénat de Nice avant 1792, ses attributions judiciaires et politiques : renseignements historiques tirés de ses archives, Nice, Malvano, 1902, 135 p.
MORIS (Henri), « Le Sénat de Nice de 1614 à 1792 », in Annales de la Société des Lettres, Sciences et Arts des Alpes-Maritimes, 1903, pp. 93-227.
EMANUEL (Antoine Nicaeus), « Les premiers présidents et les avocats fiscaux généraux du Sénat de Nice depuis sa fondation jusqu’en 1798 », in Nice Historique, n° 1 et 2, 1915, pp. 41-46.
RAYNAUD (Edmond), « De quelques condamnations prononcées par le Sénat », in Les Annales du Comté de Nice, n° 6, 1932, pp. 380 sq.
RAYNAUD (Edmond), « Cérémonial du Sénat de Nice », Les Annales du Comté de Nice, n° 7, 1933, pp. 44-47.
BÉRI (Édouard), « Mercuriales prononcées en français au XVIIIe siècle devant le Sénat de Nice », in Nice Historique, n° 2, 1934, mars et avril, pp. 33-35.
BROCH (Jean-Louis), L’organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Librairie technique et économique, 1938, 156 p.
HILDESHEIMER (Ernest) et BIANCHI (Constant), Répertoire de la série B : Sénat de Nice (supplément) et 2B-25B, Nice, Pierotti, 1964, 61 p.
TRESSE (René), « Le Sénat de Nice et l’exequatur des consuls de France 1814-1848 », in Revue d’histoire diplomatique, n° 2, 1966, 14 p.
BARETY (Jean-Paul), « Le Sénat de Nice », in Nice historique, n° 3, 1967, pp. 91- 93.
BARETY (Jean-Paul), « Le rôle du Sénat de Nice de sa création en 1614, jusqu’a 1792 : comment il renforça l’autorité des ducs de Savoie dans le comté de Nice », in Nice historique, n° 1, 1973, pp. 29 -54.
AUBENAS (Roger), « Le Sénat de Nice », in Cahiers de la Méditerranée, n° 18, 1979, pp. 3-11.
Depuis 1985
HILDESHEIMER (Ernest) « La justice dans le comté de Nice sous le régime sarde et le passage à l’organisation judiciaire française (1814-1860) », in Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté, Nice, Centre d’Histoire du droit, 1985, pp. 337-355.
SOFFIETTI (Isidoro), « Osservazioni del Senato di Nizza sul progetto di Codice di procedura penale carloalbertino », in Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté, Nice, Centre d’Histoire du droit, 1985, pp. 273-282.
CARLIN (Maryse), « Filles naturelles ou légitimes ? Deux affaires de succession devant le Sénat de Nice rétabli en 1814 », in Hommages à Gérard Boulvert, Nice, Centre d’Histoire du droit, 1987, pp. 162-172.
BRÉGI (Jean-François), « Les juridictions niçoises devant la cour d’appel d’Aix-en- Provence 1860-1862 », in Les Alpes-Maritimes 1860-1914. Intégration et particularismes, Nice, Serre, 1988, pp. 139-156.
MALAUSSÉNA (Paul-Louis) et VERNIER (Olivier), « Le Sénat de Nice et la Révolution », in Nice Historique, 1992, pp. 206-215.
De 2001 à 2009
Parmi les études parue en 2001 dans Senati Sabaudi fra antico regime e Restaurazione - Les Sénats de la Maison de Savoie, ancien régime-Restauration, a cura di Gian Savino PENE VIDARI, Giappichelli Editore, Torino, 2001, cinq concernent le Sénat de Nice et dix les autres cours souveraines de l’Etat savoisien. Pour les premières :
CARLIN (Maryse), « Le rapt de séduction devant le Sénat de Nice au début du XIXe siècle », pp. 1-18.
VERNIER (Olivier), « Le Sénat de Nice et les atteintes à l’Église (1814-1860) », pp. 19-34.
MALAUSSÉNA (Paul-Louis), « Les testaments présentés au Sénat de Nice (1814-1860) », pp. 35-54.
ORTOLANI (Marc), « Quelques affaires d’assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde. 1814-1848 », pp. 55-97.
TOMBACCINI VILLEFRANQUE (Simonetta), « Le Sénat de Nice : l’institution et les hommes à travers ses archives (1814-1860) », pp. 99-118.
Pour les secondes :
CASANA (Paola), « Les décisions du Sénat de Piémont et les récoltes d’Antonio et Gaspare Antonio Tesauro », pp. 119-132.
LUPANO (Alberto), « Le Sénat de Casal », pp. 133-150.
SINISI (Lorenzo), « Les origines du Royal Sénat de Gênes. 1814-1815 », pp. 151-180.
BOTTIN (Michel), « La Regia Camera de Conti de Turin et le rénovation féodale dans les Etats de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle », pp. 181-195.
PENE VIDARI (Gian Savino), « Sénateurs et culture juridique », pp. 197-215.
MONGIANO (Élisa), « Les compétences des Sénats des États de Savoie au XVIIIe siècle », pp. 217-234.
AIMERITO (Francesco), « La compétence des Sénats selon un projet du XIXe siècle », pp. 235-254.
BERTHIER (Bruno), « René Favre de la Valbonne ou les déboires d’un magistrat atypique pour son temps », pp. 255-307.
COUTIN (Bernard), « René Favre ou la permanence d’une pensée juridique », pp. 307-330.
SOFFIETTI (Isidoro), « La fin des Sénats du royaume de Sardaigne », pp. 331-340.
RENUCCI (Jean-Claude), Le traitement pénal de l’adultère au XVIIIe siècle à travers les archives du Sénat de Nice, mémoire de DEA, histoire du droit, Nice, 2001, 81 f.
BARBIER (Georges), « Une dynastie de secrétaires du Sénat de Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles : les Masino », in Recherches régionales, Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2001, n° 157, pp. 101-108.
Sénat de Nice, sous-série 02 FS, répertoire numérique détaillé, dressé par Simonetta TOMBACCINI VILLEFRANQUE, attaché de conservation du Patrimoine, sous la direction de Jean-Bernard LACROIX, Directeur, archives départementales des Alpes-Maritimes, 2002.
ORTOLANI (Marc), « Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changements de souveraineté et constantes de justice pénale », in Nice Historique, 2002, pp. 3-23.
SALOTTO (Davide), Le Sénat de Nice ; aspects jurisprudentiels : Les « decisiones » de Jean-Louis Léotardi, mémoire de DEA, histoire du droit, Nice, 2003, 64 f.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « L’activité extrajudiciaire d’un substitut de l’avocat fiscal général au Sénat de Nice : Charles-Anselme Martini de Châteauneuf (1774-1791) », in Recherches Régionales, Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2004, n° 174, pp. 23-46.
ORTOLANI (Marc), « L’expertise médicale dans le procès d’infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration », in Recherches Régionales, n° 171, 2004, janvier-mars, pp. 12-33.
CHAUMET (Pierre-Olivier), « La présidence du Sénat de Nice par M. Lombard de Gourdon (1705-1713) : un seigneur provençal au service de Louis XIV », in Recherches Régionales, Alpes-Maritimes et contrées limitrophes n° 173, 2004, janvier-mars, pp. 23-37.
PRENANT (Patricia), « Le brigandage jugé par le Sénat de Nice sous la Restauration sarde », inRecherches Régionales, Alpes-Maritimes et contrées limitrophes, 2004, n° 174, pp. 48-59.
BARETY (Jean-Paul), Le Sénat de Nice. Une cour souveraine sous l’Ancien Régime. 1614-1796, thèse, droit, Nice, dir. Michel Bottin, 2005, 434 f.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle. 1699-1792, thèse, droit, Nice, dir. Marc Ortolani, 2005, version remaniée : Montpellier, Mémoire de Notre temps, 2008, 803 p.
BOTTIN (Michel), « Le Sénat de Nice à propos de deux thèses récentes », in Nice Historique, n° 4, octobre-décembre, 2005, pp. 280-282.
CECCHETTI (Virginie), La criminalité italienne devant la Cour d’assises des Alpes-Maritimes de l’Annexion à la veille de la Seconde Guerre mondiale (1860-1939), thèse, droit, Nice, dir. Marc Ortolani, 2006, 609 f.
ORTOLANI (Marc), « Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration », in L’enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, dir. Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) Paris, Créaphis, 2007, pp. 271-282.
Répertoire de la sous-série 1B, Sénat de Nice, XVIIe-XVIIIe siècles, par Simonetta TOMBACCINI VILLEFRANQUE, dir. Jean-Bernard Lacroix, Conseil général des Alpes-Maritimes, Nice, 2008, 392 p.
BOTTIN (Michel), « Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune », in Études d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, dir. Olivier Vernier (Olivier), Paris, La Mémoire du Droit, 2008, pp. 81-96.
ORTOLANI (Marc), « Le traitement pénal du suicide à Nice au début du XIXe siècle », in Études d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, dir. Vernier (Olivier), Paris, La Mémoire du Droit, 2008, pp. 669-686.
ORTOLANI (Marc), « L’empoisonnement à Nice sous la Restauration -enquête judiciaire et expertise toxicologique », in Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis. The Legal History Review, 2008, pp. 95-131.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « Le volontariat dans les Sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848) », in Bollettino storico-bibliografico subalpino, anno CVII, 2009, second semestre, pp. 469-522.
De 2010 à 2014
ORTOLANI (Marc), « État des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice XVIIe-XIXes. », in Colloque international Justice, juges et justiciables dans les États de la Maison de Savoie (dir G.S. Pene-Vidari), Recherches Régionales, 2010, n° 195, pp. 73-89.
BOTTIN (Michel), « Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d’après de Tractatus de Feudis de T.M. Richeri », in actes du colloque Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie, Nice, décembre 2007, n° I, contributions réunies par Marc Ortolani, Michel Bottin et Olivier Vernier, PRIDAES, Nice, Serre, 2010, pp. 449-463.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860) », in Rivista di storia del diritto italiano, anno LXXXIII, 2010, vol. LXXXIII, pp. 237-272.
ORTOLANI (Marc), « Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle : comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale », in Colloque Justice, juges et justiciables dans les États de la Maison de Savoie, organisé en octobre 2007 à Aoste, dans le cadre du projet Interreg « Une civilisation sans frontières Savoie-Piémont-Aoste-Nice du XVIe au XVIIIe siècle », Recherches Régionales, 2010, n° 195.
BLOT–MACCAGNAN (Stéphanie), « Changement de souveraineté et organisation judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860 », in Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie. Actes du colloque international de Nice 29 novembre-1er décembre 2007, contributions réunies par Marc Ortolani, Michel Bottin et Olivier Vernier Nice, Serre, 2010, pp. 433- 455.
BRÉGI (Jean-François), « Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860 », in Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie. Actes du colloque international de Nice 29 novembre-1er décembre 2007, contributions réunies par Marc Ortolani, Michel Bottin et Olivier Vernier, Nice, Serre, 2010, pp. 417- 431.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défense de la raison territoriale des communautés », in Colloque du PRIDAES II, Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie, décembre 2007, contributions réunies par Marc Ortolani, Michel Bottin et Olivier Vernier Nice, Serre, 2010, pp. 181-190.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l’exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux », in Rivista di storia del diritto italiano, anno LXXXIV, 2011, pp. 325-361.
PRENANT (Patricia), La bourse ou la vie. Le brigandage et sa répression dans le pays niçois et en Provence orientale (XVIIIe-XIXe siècles), Nice, ASPEAM, 2011, 517 p.
DECOURT-HOLLENDER (Bénédicte), « Tutelle sénatoriale et respect des droits et propriétés des communautés et des hommes du Comté de Nice au XVIIIe siècle », in Actes du colloque d’octobre 2009 dans le cadre du PRIDAES III, Propriété individuelle et propriété collective dans les États de Savoie, contributions réunies par Marc Ortolani, Michel Bottin et Olivier Vernier Nice, Serre, 2012, pp. 185-196.
MÉNARD (Lucie), La jurisprudence commerciale du Consulat de mer de Nice : entre droit sarde, droit français et jus commune. (1814-1843), thèse, droit, Nice, dir. Michel Bottin, 2013.
Depuis 2014
L’année 2014 a été faste pour la recherche sur les cours souveraines des Etats de Savoie. Trois colloques ont abordé ce thème :
1 En mars, à Nice, le colloque Le Sénat de Nice. Cour souveraine des Etats de Savoie, et le cycle de conférences, organisés par la Ville de Nice dans le cadre de la commémoration du IVe centenaire de la fondation du Sénat de Nice en 1614. L’Acadèmia Nissarda édite dans le présent ouvrage 12 de ces contributions. Voir la table des matières de ce Livre.
2 En octobre, à Genève, Les Sénats des États de Savoie : carrefours des circulations et des mobilités judiciaires, ( s.d. F. Briegel et S. Milbach). Colloque édité en 2016, Editore Carocci Editore, Roma. 16 contributions.
3 En novembre, à Cuneo et Turin, le colloque n° VIII du PRIDAES, Les juristes des Etats de Savoie XVIIe-XIXe s. Modèles nationaux et science européenne (s.d. M. Ortolani, O. Vernier, B. Decourt Hollender), édité en 2018, Nice, Editions Serre. Sur les 20 contributions, quatre concernent le thème sénatorial.
Soit un total de 32 contributions pour ces trois colloques.
En ce qui concerne le Sénat de Nice, l’état récent des publications est le suivant :
DECOURT HOLLENDER (Bénédicte), « La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle : des hommes et des carrières », in Les Sénats des États de Savoie : carrefours des circulations et des mobilités judiciaires, (s.d. F. Briegel et S. Milbach), colloque de Genève, 2014, Rome, Ed. Carocci, 2016, pp. 245-259.
ORTOLANI (Marc), « La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénats sous la Restauration : l’exemple de la répression de la tentative de suicide », in Les Sénats des États de Savoie : carrefours des circulations et des mobilités judiciaires, (s.d. F. Briegel et S. Milbach), colloque international de Genève, 2014, Rome, Ed. Carocci, 2016, pp. 169-188.
DECOURT HOLLENDER (Bénédicte), « Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du comté au XVIIIe siècle : entre opposition et protection », in Etats de Savoie, Eglise et institutions religieuses des Réformes au Risorgimento, colloque de Lyon 2013, PRIDAES VII, ( s. d. M. Ortolani et C. Sorrel), Nice, Serre, 2017, pp. 17-30.
DECOURT HOLLENDER (Bénédicte), « Decisiones et rappresentanze des juristes niçois au XVIIIe siècle », in Les juristes des Etats de Savoie XVIIe-XIXe s. Modèles nationaux et science européenne, (s.d. M. Ortolani, O. Vernier, B. Decourt-Hollender), PRIDAES VIII Cuneo-Turin, 2014, Nice, Serre, 2018, pp. 169-174.
BOTTIN (Michel), « Le Liber de usuris de Honoré Leotardi », in Diritto e giuristi negli Stati sabaudi : modelli giuridici nazionali e scienza europea, ( s.d. M. Ortolani, B. Decourt-Hollender et O. Vernier), P.R.I.D.A.E.S., n° VIII, Cuneo, 6-7 novembre 2014, Serre Editeur, Nice, 2018, pp. 103-112.
BOTTIN (Michel), « Bans champêtres et droit féodal. Entre jus commune feudale et applications sabaudo-piémontaises », in Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie. XVIIe-XXe siècles, contributions réunies par M. Ortolani, G. Callemein, A. Capella et O. Vernier, Vol. X du P.R.I.D.A.E.S., Serre Editeur, Nice, 2019, pp. 3-12.
ORTOLANI (Marc), « De quel droit ? Les bases légales de la condamnation au bagne et à la prison dans les législations pénales piémontaise et française », Nice Historique, 2019, n°1, pp. 3-21.
ORTOLANI (Marc), « Trésor d’archives. Une contre-expertise dans un procès pour empoisonnement devant le Sénat de Nice sous la Restauration », in Recherches Régionales. Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2019, n°2, 15 p.
ORTOLANI (Marc), « Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle », in Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe s. (s.d. M. Ortolani, A. Capella, G. Callemein, O. Vernier), Nice, Serre, 2019, pp. 179-202.
ORTOLANI (Marc), « Histoire de la justice dans le comté de Nice. Bilan et perspectives » in Colloque 40 ans de l’association AMONT, 6-9 novembre 2020, Patrimoine du Haut-Pays, 2020, hors-série n°3, pp. 416-434.
ORTOLANI (Marc), « L'autorité de Fodéré au tribunal. La consultation du docteur Macary au procès d'une femme accusée d'infanticide (1823) », in Faire parles les corps. F.E. Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne (s.d. L. Chappuis, F. Chauvaud, M. Ortolani, M. Porret), Rennes, P.U.R. 2021, pp. 137-150.
[1] Sont naturellement exclues les sources imprimées qui figurent dans les fonds des bibliothèques administratives des archives (Archives de Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes …) ou des bibliothèques communales, du type : Nota de’ banditi, che l’Eccellentissimo Real Senato di Piemonte ha fatto descrivere nel primo, e secondo Catalogo, con l’aggiunta delle rispettive Note di quelli fatti descrivere in detti rispettivi Cataloghi dagl’Eccellentissimi Senati di Savoja, e Nizza. In data delli 31. luglio 1741, Torino, Stamperia Reale, 1741, 28 p. ou les factums judiciaires imprimés : Jacopo Sardini, Rimostranze del sig. avocato conciliatoriale Sardini : sopra il primo decreto del senato di Nizza sotto il 19 genaro 1701 in causa dell’Albanelli parocho di Roccasterone. A.R, s.l, s.n.l, 1701, 119 p.