Michel Bottin
Etudes
2023-1971
Avec LIENS
Les études signalées par un astérisque - * - ont été publiées ou republiées dans
Michel Bottin
Itinéraires croisés d’Histoire du droit entre France et Etats de Savoie
Cette liste ne comprend pas les préfaces, comptes rendus, rapports et présentations d’ouvrages.
1. Le Droit de Villefranche et la sécurité de la navigation. 1560-1620
Communication présentée dans le cadre de la commémoration du cinquième centenaire de la construction de la caraque la Santa Anna en 1522 à Villefranche et à Nice. Villefranche-sur-Mer, le 17 décembre 2022
2. « L’hérédité des fiefs du Comté de Nice. De l’affirmation à la contestation »
Nice Historique, 2022, pp. 172-185.
in Nice Historique, 2021, pp. 140-145. Bibliographie avec Olivier Vernier et Catarina Bonzo.
4. « Le Sénat de Nice. Histoire et mémoire. 1614-2014 »
in Le Sénat de Nice, cour souveraine des Etats de Savoie. 1614-1848. Actes de la Journée d’études du 8 mars 2014 organisée à l’occasion du Quatrième centenaire de la fondation du Sénat de Nice, par la Ville de Nice, le Département d’Histoire du droit de l’Université Nice-Côte d’Azur, le Laboratoire ERMES, coord. Olivier Vernier, Michel Bottin et Audric Capella. Edité par l’Acadèmia Nissarda en 2021, pp. 13-31.
5. « La recherche sur le Sénat de Nice »
Avec Olivier Vernier, in Le Sénat de Nice, cour souveraine des Etats de Savoie. 1614-1848. coord. Olivier Vernier, Michel Bottin et Audric Capella. Edité par l’Acadèmia Nissarda en 2021, pp. 275-285.
6. « Vincenzo Gioberti.
Lettres de Paris sur les affaires de France et d’Italie. Janvier-avril 1848 »
Actes du colloque international de Menton et Vintimille, 24-25 octobre 2018, 1848. Un pas vers la modernité politique, PRIDAES XII, Textes réunis par Marc Ortolani, Christophe Roux et Olivier Vernier, Serre Éditeur Nice 2020, pp. 15-26. Lire
7. « Les scieries de la basse vallée du Var. XVIIIe- XIXe siècles »
in Nice Historique. L’exploitation de la forêt dans le Comté de Nice, dir. Michel Bottin, 2019, pp. 54-81.
8. « Bans champêtres et droit féodal.
Entre jus commune feudale et applications sabaudo-piémontaises »,
in Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie. XVIIe-XXe siècles, contributions réunies par M. Ortolani, G. Callemein, A. Capella et O. Vernier, Vol. X du Programme de recherches sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., Serre Editeur, Nice, 2019, pp. 3-12. Lire
9. « Quand les galères de Villefranche servaient de bagne.
Le regard de Tobias Smollett »
in Nice Historique. Prisons, galères et bagnes. Une autre image du Comté, dir. Marc Ortolani, 2018, pp. 237-243.
10. « Le Liber de usuris de Honoré Leotardi.
Pratique romano civiliste et orthodoxie catholique »
in Actes du colloque Diritto e giuristi negli Stati sabaudi : modelli giuridici nazionali e scienza europea, contributions réunies par M. Ortolani, B. Decourt-Hollender et O. Vernier, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° VIII, Cuneo, 6-7 novembre 2014, Serre Editeur, Nice, 2018, pp. 103-112. Lire
Moyen âge-XIXe siècle
2018. Disponible sur Michel-Bottin.com Lire
12. « Jean Egret et La Pré-Révolution française. 1787-1788.
Deux réflexions sur les commencements de la Révolution »
in Mélanges Doyen Jean-Yves Coppolani, contributions réunies par Florence Jean et Claude Saint-Didier, Université de Corse Pascal Paoli, La Mémoire du droit, Paris, 2017. Lire
13. « La réforme de l’Ordonnance criminelle de 1670 devant le Parlement de Paris au printemps 1788 »
in Mélanges en l’honneur du Doyen Roger Bernardini. Parcours pénal, L’Harmattan, Paris, 2017, pp. 19-34. lire
Avec Francine La Louze-Missonnier et Patrick La Louze, ouvrage édité à l’occasion du 150e anniversaire de la création de la Commune de Saint-Martin-du-Var, Edition Campanile, Saint-Martin-du-Var, 2017, 297 p.
15. « Le Consulat de Mer de Nice. 1814-1844.
A propos d’une thèse récente »
in Nice Historique 2017, n° 1-2, Le commerce maritime à Nice. Nouveaux regards, pp. 101-110. Lire
in Les cartes et plans de la basse vallée du Var de l’Archivio di Stato di Torino. 1740-1830, sur michel-bottin.com, juillet 2016, Lire
17. A la recherche de l’église disparue. Histoire, culte et traditions de saint Martin à Saint-Martin-du-Var
Conférence organisée par le Cercle Bréa dans le cadre de la Commémoration du XVIIe centenaire de la naissance de saint Martin de Tours. 316 -2016, Nice, 2 mars 2016. Lire
18. « Grotius et la liberté du commerce maritime.
Itinéraire d’une contradiction »
in Actes de la Journée d’études sur Le commerce maritime organisée par le LexFEIM, Université du Havre, coord. Cédric Glineur, 13 novembre 2014, in Annuaire de droit maritime et océanique, T. XXXIII, 2015. Lire
réalités géographiques et encadrement juridique, Moyen Age-XVIIIe siècle »
in Actes du colloque de Nice, Laboratoire CMMC, 15-17 novembre 2012, dir. Anne Brogini et Maria Ghazali, La Méditerranée au prisme des rivages. Menaces, protections, aménagements en Méditerranée occidentale (XVIe-XXIe siècles), Beauchêne, Paris, 2015, pp. 263-273. Lire
20. « Histoire du droit et Finances publiques.
Aspects historiographiques récents »
note pour Cédric Glineur, responsable de la rubrique « Histoire des Finances publiques » dans l’ouvrage collectif dirigé par J. Krynen et B. d’Alteroche, L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, Paris, 2014 Lire
21. « Public ou domanial ?
La formation du domaine public maritime dans l’ancien droit français »
in Actes du colloque La mer, la côte, le juge. Aspects du domaine public maritime, Laboratoire CERDACFF, Nice, 26 septembre 2014, Lire
22. « L’origine de la séparation des contentieux judiciaire et administratif. Notes sur le débat historiographique »
in Actes du colloque Procès administratif et procès civil. Convergences et divergences, dir. Christian Vallar, Laboratoire CERDACFF, Nice, 20-21 juin 2013, PU Aix-Marseille, 2014, pp.13-17. Lire
23. « Les premiers mois de l’administration de Pierre Mellarède à Nice.
Aux origines de la réforme de l’Etat sous Victor-Amédée II »
introduction à la correspondance administrative de l’intendant général de Nice Mellarède de janvier à octobre 1799, in Nice et son Comté. 1630-1730. Témoignages, récits et mémoires, textes réunis par Hervé Barelli et Marc Bouiron, Mémoires Millénaires, Saint-Laurent-du-Var, 2014, pp. 319-323. Lire
24. *« Joseph Raybaud, Président du Conseil général des Alpes-Maritimes. 1964-1967 :
défense et illustration de l’institution départementale »
in Actes du colloque Les exécutifs locaux, Laboratoire ERMES, avril 2013, dir. Marc Ortolani, Nice-Historique, Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1932 à 1973, 2013, pp. 221-225. Lire
22 bis Joseph Raybaud et la critique de la politique centralisatrice du deuxième gouvernement Pompidou. 1964-1967,
Communication à la Journée d’études sur l’Exécutif local, 16 avril 2013, Laboratoire ERMES, Faculté de droit et de science politique, Université de Nice Sophia Antipolis, Michel-bottin.com, 2015. Lire
25. « Les présidences départementales de Francis Palmero et la "Région Côte d'Azur". 1961-1973 »
in Actes du colloque Les exécutifs locaux, Laboratoire ERMES, avril 2013, dir. Marc Ortolani, Nice-Historique, Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1932 à 1973, 2013, pp. 226-241. Lire
26. *« Les trésoriers généraux, comptables publics au service du roi "dépensier" »
in Les trésoriers payeurs généraux et receveurs des Finances : les hauts fonctionnaires d’un grand service public (1865-2012), Les Editions Gestion et Finances publiques, Paris, 2012, pp. 32-43. Lire
27. « Histoire du droit et Finances publiques.
Aspects historiographiques récents »
note pour Cédric Glineur, auteur de la rubrique « Histoire des Finances publiques » dans l’ouvrage collectif dirigé par J. Krynen et B. d’Alteroche, L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, Paris, 2014. Disponible sur Michel-bottin.com, novembre 2012. Lire
28. « Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris-Cour des pairs. 11 avril-7 mai 1788.
Retranscription des originaux et commentaires »
29. *« La gestion des galères de Savoie.
Aspects administratifs et comptables, 1560-1637 »
communication dans le cadre du Colloque Les comptes publics : enjeux, techniques, modèles, 1500-1850, Université de Paris Ouest, Nanterre, coord. Marie-Laure Legay, juin 2010, publiée in Comptabilité(s). Revue d’histoire des comptabilités, 3/2012 Lire
30. *« Les inventaires des biens et droits féodaux dans les Etats de Savoie. XVIIe-XVIIIe siècles »
in Actes du colloque de Cuneo, octobre 2011, Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie, contributions réunies par Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° V, Serre Editeur, Nice, 2012, pp. 13-22. Lire
31. Chronique de la commémoration du 150e anniversaire de l’annexion de Nice à la France. 15 juin 2010-15 juin 2011
32. « Louis Gassin, président du Conseil général (1926-1931). Un grand avocat au service du Département »
Avec Marc Ortolani et Olivier Vernier, in Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1861 à 1932. Pour une histoire du département, Nice Historique, juillet-décembre 2011, pp. 384-421. Lire et Lire
33. *« Les procès-verbaux des Assemblées des Chambres du Parlement de Paris, source de l'histoire de la Pré Révolution. L'exemple de la séance du 22 juin 1787 »
34. « Maurice Rouvier, chef du Gouvernement, ministre des Finances … et président du Conseil général de 1890 à 1911. Chronique d’une carrière politique départementale au service de la République »
in Les présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes de 1861 à 1932. Pour une histoire du département, numéro spécial de Nice Historique, juillet-décembre 2011, pp. 314-349. Lire ou Li re
35. *« Le système douanier des Etats de Savoie et le régime dérogatoire niçois »
in Actes du colloque Commerce et communications maritimes dans les Etats de Savoie, Imperia, janvier 2009, contributions réunies par Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S., n° II, Serre Editeur, Nice, 2011, pp. 95-105. Lire
in Personnalités et familles du Comté de Nice face à l’Annexion de 1860 à la France, études coordonnées par Colette Bourrier-Raynaud et Olivier Vernier, ASPEAM, Nice, 2010, pp. 61-72. Lire
37. « Nicolas Rapetti
Du Collège de France aux embûches politiques niçoises »
38. « Le parti français après l’annexion
Chronique de la vie politique niçoise d’après la correspondance d’Auguste Carlone (juin-décembre 1860) »
39. Présentation du numéro spécial de Nice Historique, 2010. « L’année 1860. Chroniques de l’annexion », sur www.Michel-Bottin.com Lire
40. *« Gestion publique et contrôle des finances publiques sous la Restauration »
in L’invention de la gestion des finances publiques. Elaboration et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914), dir. Philippe Besse, Florence Descamps, Sébastien Kott, Lucile Tallineau, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, Paris, 2010, pp. 159-168. Lire
41. « Chronique militaire et domestique de la famille De May des années 1780 aux années 1850 »
in Vive la France. Regards croisés sur l’union du Comté de Nice à la France, 1860-1947, Serre Editeur, Nice, 2010, pp. 123-137. Lire
42. *« Jus commune et coutumes féodales dans les Etats de Savoie au XVIIIe siècle d’après le Tractatus de Feudis de T.M. Richeri »
in Actes du colloque Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie, Nice, décembre 2007, dir. Marc Ortolani, Programme de recherches sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie, P.R.I.D.A.E.S, n° I, Serre Editeur, Nice, 2010, pp. 449-463. Lire
in Nice Historique, n° 3, L’Estéron terre frontière. Des communautés et des hommes, 2008, n° 3, pp. 269-281. Lire NH
45. *« Les évolutions institutionnelles du département des Alpes-Maritimes. Considérations sur l’organisation administrative d’une marche »
46. *« Les services centraux des finances en 1788. Etude de géographie administrative parisienne »
communication présentée au Colloque organisé par l’Université de Rouen et le Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, La Direction générale des Finances publiques. Vers une administration nouvelle ? 19 décembre 2008. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
47. « Les péages maritimes de Monaco et Villefranche face au droit international »
communication dans le cadre du colloque L’Etat et la mer. Environnement et usages de l’Antiquité à nos jours, IREP-COME, Centre de la Méditerranée moderne et contemporaine, Commission RAMOGE, Institut du droit économique de la mer, 20-22 novembre 2008. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
48. *« Notes sur la pratique de la motivation des décisions de justice en jus commune »
in Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin, coord. par Olivier Vernier, Paris, Editions de La Mémoire du Droit, 2008, pp. 81-96. Lire
49. « Nice et Villefranche, un même destin maritime. Passé, présent, avenir »
communication au colloque Le patrimoine maritime du Comté de Nice et de la Principauté de Monaco, octobre 2007, Villefranche, IREP.COME, octobre 2007. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
50. « La Corografia, ouverture de la Storia delle Alpi marittime », in Introduction à la Chorographie des Alpes maritimes. Une description de Nice et des Alpes du sud au XVIIe siècle »
par Pierre Gioffredo, texte traduit de l’italien, annoté et commenté par Hervé Barelli, Nice, Editions Nice-Musées, 2007, pp. 9-27. Lire
publié en 2007 sur Michel-bottin.com et repris in Michel Bottin, Itinéraires croisés d’Histoire du droit entre France et Etats de Savoie, Articles réunis par Olivier Vernier et Marc Ortolani, ASPEAM,2015, pp. 549-562. Lire
52. *« Droit romain et jus commune. Considérations sur les fondements juridiques de la liberté des mers »
in Droit international et coopération internationale, Hommage à Jean-André Touscoz, France-Europe Editions, Nice, 2007, pp. 1225-1238. lire
54. « Notes pour une étude institutionnelle de la notabilité élective »
Présentation pour la journée d’étude Notables et notabilités dans les Alpes-Maritimes, Laboratoire ERMES, Faculté de droit, Université de Nice, lundi 16 avril 2007. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
55. « Le Consulat de Mer de Nice. 1613-1855. Perspectives de recherches »
Actes du Colloque organisé par l’Association française d’histoire de la justice sur Les tribunaux de commerce. Histoire du modèle français, Bordeaux, décembre 2001, coll. Histoire de la justice, n° 17, Paris, La Documentation française, 2007, pp. 87-110. Lire Cairn
56. *« Les budgets extraordinaires d’Achille Fould. Réflexions sur le classicisme en droit budgétaire »
57. *« Les decisiones du Sénat de Nice. Eléments pour une histoire de la jurisprudence niçoise. XVIIe-XIXe siècle »
in Colloque Le Comté de Nice de la Savoie à l’Europe, Nice, avril 2002, coord., Jean-Marc Giaume et Jérôme Magail, Editions Serre, Nice, 2006, pp. 261-273. Lire
in Voyage pittoresque dans le Comté de Nice et les Alpes-Maritimes du XVIIe au XIXe siècle. Gravures et lithographies, pp. 216-229, Acadèmia Nissarda, Nice, 2005. Lire
59. « La liberté religieuse en France, ou les paradoxes de la laïcité »
in Actes du colloque La libertà religiosa tra diritto europeo e diritto interno organisé par l’Université de Turin à Cuneo le 29 avril 2004, Quaderni di diritto e politica ecclesiastica, avril 2005, pp. 125-146. Lire
60. « La ville baroque. 1580-1691 »
in Nouvelle histoire de Nice, dir. Alain Ruggiero, Chapitre V, Editions Privat, Toulouse, 2006, pp. 109-128. Lire
in Nouvelle histoire de Nice, dir. Alain Ruggiero, Chapitre VI, Editions Privat, Toulouse, 2006, pp. 129-141. Lire
62. « Nice, port de Piémont. La politique maritime des princes de la Maison de Savoie, 1388-1860 »
in Le port de Nice des origines à nos jours, Chambre de Commerce et d’Industrie de Nice Côte d’Azur et Acadèmia Nissarda, 2004, pp. 83-101. Lire
63. « Les références au Code Civil dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration »
communication au Colloque Il Code Napoléon in Piemonte organisé par l’Université de Turin le 25 novembre 2004. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
64. « De la Constitution Civile du Clergé à la loi de séparation de 1795. Histoire législative du principe de séparation de l’Eglise et de l’Etat sous la Révolution française »
communication au colloque Centenaire de la loi de 1905. De la genèse de la loi de 1905 à son application, organisé les 19, 20 et 21 février 2004 par la Commission du centenaire de la loi de 1905, Diocèse de Nice. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
65. « La région française entre Etat et Union européenne »
communication au Colloquio italo-francese organisé par l’Università italo-francese, La governance tra Unione europea, Stato e regioni, Turin 11 octobre 2003. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
66. « Douanes », « Trésor public », « Budget »
entrées in Dictionnaire de la culture juridique, dir. D. Alland et S. Rials, Quadrige/ Lamy-PUF, Paris, 2003. Lire
67. *« Coutume féodale et jus commune. La dévolution des fiefs en Provence et dans le Comté de Nice. XIVe–XVIIIe siècles »
in Le droit par-dessus les frontières- Il diritto sopra le frontiere, "Atti" des Journées internationales d’Histoire du droit de Turin, mai 2001, Napoli, Jovene, 2003, pp. 175-215. Lire
68. *« Les origines comptables du principe d’annualité budgétaire »
in Le temps et le droit Actes des Journées internationales d’Histoire du droit, Coord. M. Carlin, Nice, mai 2000, Nice, Serre Editeur, 2002, pp. 91-105. Lire
69. « Anoblissement », « Avocat fiscal général », « Banalité », « Cens bullaire », « Consulat de Mer », « Douane », « Droit de Villefranche », «Emphytéose », « Frontières », « Fidéicommis », « Fief », « Forêt », « Gabelle du sel », « Gouverneur », « Juge ordinaire », « Passage du Var », « Port-franc », « Province », « Regia Camera », « Traite foraine », « Tribunal de Commerce »
entrées in Dictionnaire historique et biographique du Comté de Nice, dir. Ralph Shor, Encyclopaedia Niciencis Vol. IV, Serre Editeur, Nice, 2002.
70. « Justice et opinion au temps de Louis XVI. Episodes de la Pré-Révolution judiciaire »
in Actes du Colloque Justice et opinion publique, dir. Jean-Jacques Sueur, février 1999, Université de Toulon et du Var, L’Harmattan, Paris, 2002, pp. 177-196. Lire
71. « Les Alpes Maritimes selon Pierre Gioffredo. 1629-1692. Eléments pour une histoire transfrontalière de la région niçoise »
in Entre les Alpes et la mer/Zwischen den Alpen und dem Meer, Histoire des Alpes, Revue de l’Università della Svizzera italiana, Lugano, 2001/6, pp.55-71. Doc player
72. « Le préfet de l’an VIII. Variations sur l’article 3 de la loi de pluviôse »
in Actes du Colloque organisé par la Préfecture des Alpes-Maritimes sur le Bicentenaire de la Loi de Pluviôse an VIII, Recherches régionales, Côte d’Azur et contrées limitrophes, n°156, 2001, pp. 1-7. Lire
74. *« La Regia Camera de Conti de Turin et la rénovation féodale dans les Etats de la Maison de Savoie au XVIIIe siècle »
in Actes du 121e Congrès des sociétés savantes, Nice, octobre 1996, I Senati sabaudi fra antico regime e Restaurazione, a cura di Gian Savino Pene Vidari, Giappichelli, Torino, 2001, pp. 181-196. Lire
75. « Les Alpes-Maritimes sans frontières. Les leçons oubliées de Pierre Gioffredo (1629-1692) »
in Actes du Colloque Du Comté de Nice aux Alpes-Maritimes : les représentations d’un espace politique et culturel dans l’histoire, dir. P-L. Malausséna et M. Carlin, Editions Serre, Nice, 2000, pp. 13-22.
76. « Les aspects juridiques de la médiation de Paul III entre François I et Charles-Quint en 1538 »
in Actes du Colloque sur Les Guerres de Rivalité et la Trêve de Nice. François I et Saint-Paul, Vence, 2000, pp.33-44. Lire
77. « La politique navale de la Maison de Savoie. 1560-1637 »
78. Les Guelfes et le guelfisme. Les Grimaldi, de Gênes à Monaco. XIIe-XIIIe siècle
Conférence organisée par le Saint-Jean Club dans le cadre de la commémoration du VIIe Centenaire de l’établissement des Grimaldi à Monaco (1297-1997), 1er décembre 1997, Imprimerie Testa, Monaco, 1998, 12 p. Lire
79. *« Le Tribunal de Commerce de Nice. Notes et réflexions à propos d’un anniversaire. 1448-1998 »
80. *« Frontières et limites maritimes au XVIe siècle »
in La frontière des origines à nos jours, Actes des journées internationales d’Histoire du droit de Bayonne 1997, coord. M. Lafourcade, P.U. Bordeaux, 1998, pp. 27-41. Lire
in Actes du colloque de Menton, octobre 1997, Le Comté de Vintimille et la Famille comtale, Société d’art et d’histoire du Mentonnais, Menton, 1998, pp. 27-30. Lire
82. « Léo Imbert, Rédacteur en chef de Nice Historique, 1936-1955. Le temps des choix »
Numéro spécial de la revue Nice Historique à l’occasion de son centenaire, in Nice Historique, 1998, pp. 59-65. Lire
83. « Les Alpes du Léman à la mer
Formation d’une frontière. 1713-1947 »
in L’arc alpin. Histoire et géopolitique d’un espace européen, dir. Gérard-François Dumont, Economica, Paris, 1998, pp. 79-92. Lire
84. « Commercer en temps de guerre. Enquête sur l’activité maritime de Loano de 1792 à 1793 »
in Actes du Colloque Loano 1795 tra Francia e Italia dall’Ancien Regime ai tempi nuovi, organisé par l’Instituto internazionale di Studi Ligure, Bordighera, 1998, pp. 413-427. Lire
85. * « Le général Gaëtan De May, corsaire du Reale Marina 1757-1827 »
in Actes du Colloque Destins niçois, Centre de la Méditerranée moderne et contemporaine, Université de Nice, 1996. Cahiers de la Méditerranée, Nice, 1997, pp. 1-6.
Repris et élargi :
85bis Le Niçois Gaëtan De May, corsaire du roi au temps de la Révolution
86. « Commerce »
entrée in Dictionnaire européen des Lumières, dirigé par Michel Delon, PUF, Paris, 1997, pp. 242-244, réédité en 2007. En Anglais, entrée « Trade », in Encyclopedia of Enlightenment, dir. Michel Delon et Philip Stewart, Fitzroy Dearborn, London-Chicago, 2001, en 2 vol., et idem, Routledge, New York, 2013, en 2 vol, au vol. 2, pp.1349-1352 Lire .
87. « Le Roi, la Constitution, l’Unité. Les événements de 1848 vus par L’Echo des Alpes-Maritimes »
88. Histoire des Finances publiques
Editions Economica, Paris, 1997.
Table des matières Lire
89. *« La frontière de l’Etat. Approche historique et juridique »
in Actes du Colloque sur Les territoires transfrontaliers, numéro spécial de Sciences de la Société, n° 37, février 1996, pp. 15-26. Lire
in Un espace à percevoir, les Alpes d’Azur, T. 1, La communication, voies et moyens, coord. Colette Bourrier-Raynaud, Syndicat intercommunal touristique des Alpes d’Azur (sitalpa), La Documentation française, Paris, 1995, pp. 41-50. Lire
91. *« Gestionnaires ou corsaires ? Les fermiers du péage maritime de Villefranche. XVIIe-XVIIIe siècles »
in Actes du Colloque De Jacques Cœur à Renault. Gestionnaires et organisations, Centre d’histoire de la gestion, Université de Toulouse, dir. J.-L. Gazzaniga et P. Spiteri, novembre 1994, P.U. Sciences sociales de Toulouse, 1995, pp. 93-102. Lire
92. *« Villèle et le contrôle des dépenses publiques. L’ordonnance du 14 septembre 1822 »
in Actes du Colloque La comptabilité publique, continuité et modernité, Bercy, novembre 1993, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Imprimerie Nationale, Paris, 1995, pp. 8-30. Lire
93. « Chronique patrimoniale et professionnelle d’un notaire au XVIIIème siècle. Jean-Ange Baudoin, notaire à La Roquette, Comté de Nice »
in Le Comté de Nice terre de rencontre du notariat, Archives des Alpes-Maritimes, Nice, 1994, pp. 133-169. Lire
94.
2 |
*« "L’Etat est un, les départements ne sont que les sections d’un même tout". Approche budgétaire d’un principe révolutionnaire. 1789-1794 »
in Etudes et documents VI, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Imprimerie Nationale, Paris, 1994, pp. 191-206. Lire
95. « La course sous pavillon de Savoie dans le Golfe de Gênes en 1793 »
in Rivista di Storia del diritto italiano, 1993, pp. 75-107.
96. *« Genèse d’un espace administratif régional : Nice. 1560-1614 »
97. *« Du libre-échange au protectionnisme : la déchirure frontalière, 1887-1888 »
98. « Les royalistes et le général De Gaulle »
in Actes des Journées d’études de Nice 1990, Commémoration du Centenaire de la naissance du Général De Gaulle, coord. P. Isoart et C. Bidégaray, Les droites et le Général De Gaulle, Economica, Paris, 1991.
99. *« La Noblesse niçoise au XIXe siècle. Eléments pour une histoire politique »
100. « Droit budgétaire (formation historique) », « Centimes additionnels », « Cens (droit fiscal et électoral) », « Consentement à l’impôt (histoire du) », « Budget (notions historique et politique) »
entrées in Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, dir. Loïc Philip, 2 vol. Economica, Paris 1991.
101. *« Le budget de 1788 face au Parlement de Paris.
Novembre 1787-avril 1788 »
in Etat, Finances et économie pendant la Révolution française, Actes du Colloque de Bercy, octobre 1989, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France, Paris, Imprimerie Nationale, 1991, pp. 67-79. Lire
102. « Le Comté de Nice en question »
in Actes du colloque réuni à Nice en septembre 1988 sur La Dédition de Nice à la Savoie, Publications de la Sorbonne, Paris, 1990, pp. 443-451. Lire
103. « Roger Aubenas et l’Histoire du Comté de Nice »
104. *« Louis XVI et la recherche scientifique. Approche politique et institutionnelle »
in Actes du colloque de Nice sur Le mécénat capétien, dir. M. Torelli et J. Faisant, 1987, Carrefour universitaire méditerranéen, Nice, 1989, pp. 99-109. Lire
105. « Du Var aux Alpes. Le Comté de Nice entre deux frontières »
106. *« La militarisation de la frontière des Alpes-Maritimes, 1878-1889 »
in Les Alpes-Maritimes 1860 à 1914. Intégration et particularismes, Ed. Serre, Nice, 1988, pp. 97-116. Lire
104 bis Version abrégée :
« L’armée dans les Alpes-Maritimes à la Belle Epoque »
104 ter Adaptation :
« Chasseurs alpins dans les Alpes-Maritimes à la fin du XIXe siècle »
in Alain Bexon dir., Un peintre chez les chasseurs alpins. Nice, Alpes et Vosges. Pierre Comba 1859-1934, Editions Itinera Alpina, Annecy, 2006, pp. 59-83.
107. « La Sau dou Broc : un épisode sanglant de la contrebande du sel à la frontière provençale du Comté de Nice, 7 septembre 1851 »
in Histoire du droit des finances publiques, dir. H. Isaïa et J. Spindler, vol. 3, Les finances locales, Economica, 1988, pp. 97-125. Lire
109. « Saint-Martin-du-Var, mille ans d’histoire »
in La Commune de Saint-Martin-du-Var a CXX ans. 1867-1987, coord. F. Zucca et E. Girard, Serre Editeur, Nice, 1987, pp. 19-78. Lire
110. « La Roquette-Saint-Martin. Neuf siècles de vie commune »
in La Roquette-Saint-Martin. Le dossier de la séparation ». 1867. 120e anniversaire de la Commune de Saint-Martin-du-Var, Chez l’auteur, janvier 1987, pp. 1-14. Lire
111. *« Louis XVI et la réforme de l’ancien régime. Essai d’interprétation. 1774-1788 »
112. *« Pressions douanières et affermissement frontalier. Les limites de la Provence et du Comté de Nice du XVIe au XIXe siècle »
113. *« La réforme fiscale devant le Parlement de Paris : de l’extension du contrôle d’opportunité au recours aux Etats Généraux. 25 juin-19 septembre 1787 »
Communication au premier Congrès international du Bicentenaire de la Révolution française, Réformes ou Pré Révolution ? Université René Descartes, Paris, septembre 1986. Disponible sur Michel-bottin.com. Lire
114. « Introduction historique au droit budgétaire et à la comptabilité publique de la période classique »
in Histoire du droit des finances publiques, dir. H. Isaïa et J. Spindler, vol. 1, Economica, 1986, pp. 3-31. Lire
1986, publié sur Michel-bottin.com en janvier 2020. Lire
116. *« De la capitale administrative au chef-lieu de département : les mutations administratives de l’espace régional niçois. 1814-1860 »
in Nice au XIXe siècle. Mutations institutionnelles et changements de souveraineté », Centre d’Histoire du droit, Nice, 1985, pp. 7-35. Lire
117. *« Fief et noblesse dans le Comté de Nice, XVIe-XVIIIe siècle »
in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, XIII, 1985, pp. 153-165. Lire
118. « Le fief de la Roquette-sur-Var (Comté de Nice) d’après le consegnamento féodal de 1734 »
119. *« Les développements du droit de la mer en Méditerranée occidentale du XIIe au XIVe siècle »
in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit des anciens pays de droit écrit, XII, 1983, pp. 11-28. Lire
121. La réforme constitutionnelle de mai 1788 : l’Edit « portant rétablissement de la Cour plénière »
122.
1 1 |
« Coupage et certificat d’origine : aspects du commerce des huiles à Nice au milieu du XIXe siècle »
123. « Controverse sur l’application aux fiefs niçois des principes des Libri Feudorum aux XVIIe-XVIIIe siècles »
in Recueil des mémoires et travaux de la Société d’Histoire du droit des anciens pays de droit écrit, XI, 1980, pp. 99-112. Lire
124. « Les galères de Savoie au XVIe siècle »
in Archeologia, n° 145, août 1980, pp. 28-33.
125. « Le Consulat de Mer de Nice »
126. « Le droit de mer des souverains de la Maison de Savoie »
127. « Un commerce parallèle. La contrebande niçoise du XVIIe au milieu du XIXe siècle »
in Annales Méditerranéennes d’Histoire et d’Ethnologie juridiques, Nice, 1976-1977, pp. 3-36. Lire
128. « Port franc et zone franche. Les franchises douanières du pays niçois »
129. Le Droit de Villefranche. Impositions douanières et péagères dans le Comté de Nice sous l’Ancien Régime
dir. Jacques Vidal, Thèse Droit, Nice, 1974.
130. Aspects internationaux du Droit de Villefranche au XVIIIe siècle